Avis de marché (2024-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR).”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Minibus📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Minibus TPMR L2H2. Le lot est mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que défini à l'article L. 1211-1 du CCP.
L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que défini à l'article L. 1211-1 du CCP.
L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.
Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Minibus TPMR L3H2. Le lot est mono-attributaire.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 14:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le règlement de consultation: Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les candidats...”
Liste et brève description des règles et critères
Voir le règlement de consultation: Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les candidats sont invités à transmettre un DC1 et un DC2 complétés.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Agir catp
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr📧
Téléphone: 0184830473📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;
- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 091-274740 (2024-05-07)