Acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)
Centrale d'achat du transport public
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Minibus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus TPMR L2H2
Valeur estimée hors TVA: 17 280 000 EUR 💰
Description du marché: Minibus TPMR L2H2. Le lot est mono-attributaire.
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus TPMR L3H2
Description du marché: Minibus TPMR L3H2. Le lot est mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 14:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-07 14:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1017784.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Agir catp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: 0184830473 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 091-274740 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)
Numéro de référence:
2024-03
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de minibus Diesel neufs pour le Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Minibus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-03-L1
Titre: Minibus TPMR L2H2
Valeur estimée hors TVA: 17 280 000 EUR 💰
Description du marché: Minibus TPMR L2H2. Le lot est mono-attributaire.
Informations complémentaires:
Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que défini à l'article L. 1211-1 du CCP.
L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.
Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Les critères et sous-critères sont précisés dans le Règlement de Consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-03-L2
Titre: Minibus TPMR L3H2
Description du marché: Minibus TPMR L3H2. Le lot est mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 14:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-07 14:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Voir le règlement de consultation: Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les candidats sont invités à transmettre un DC1 et un DC2 complétés.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
539537886000035
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1017784.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Agir catp
Numéro d'enregistrement national:
53953788600035
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: 0184830473 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;
- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 091-274740 (2024-05-07)
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