Acquisition de matériels techniques et de transports neufs - Programmation 2024

Ville de Rennes

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.

Qui ?

• Ville de Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-12	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels techniques et de transports neufs - Programmation 2024
Numéro de référence: 241151701_AO
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Description du marché:
“CINQ MULTISERVICES BENNE COFFRE MOTORISATION THERMIQUE”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“UNE FOURGONNETTE 3 M3 MOTORISATION THERMIQUE”
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 13 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“QUATRE FOURGONS 11 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“TROIS FOURGONS 9 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 4,5 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“UNE FOURGONNETTE 4 M3 MOTORISATION THERMIQUE”
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“TROIS FOURGONNETTES 3 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON CAISSE MEUBLE 20 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 13 M3 MOTORISATION THERMIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“UN CAISSON BENNE 3,5 M3 TP”
Produits/services supplémentaires: Caissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“UN CAISSON BENNE 5 M3 TP”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“UN CAISSON BENNE 15 M3 TOUS USAGES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dpb service Maj
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 21350238800019
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0223621010 📞
URL: https://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Critères de sélection des candidatures: seront recevables les...”

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh
-Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant des garanties
et capacités techniques et financières ainsi que des références professionnelles suffisantes.
Le
Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs
groupements.
Le marché faisant l'objet de la consultation est financé par la Ville de Rennes au
moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le
cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de
participation publiques ou privées.le paiement des prestations intervient selon les règles de la
comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou
avance. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours
à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Prix global forfaitaire ferme non actualisable.
Pour les lots 1 à 10, lors de la phase d'analyse des offres, la personne publique se réserve le droit de demander aux candidats dont l'offre est techniquement conforme, un essai des véhicules/matériels proposés dans son offre, en conditions de travail, sur un site adapté dans le périmètre de la Ville de Rennes ou à proximité. Celui-ci est alors à réaliser dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date limite de remise des offres
(voir Rc).
Modalités de paiement: voir Ccap. Possibilité d'utiliser le Dume en candidature. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Dce Téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Megalis
Le délai d'exécution de chaque lot est fixé au maximum à 730 jours calendaires (congés annuels inclus) à compter de la date de notification du marché.
Toutefois, le candidat peut proposer un délai d'exécution plus court
Le présent avis est rédigé et publié en français.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1153914
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1153913
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222915 (2024-04-12)

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