Acquisition de matériels pour le compostage des biodéchets

Avis de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels pour le compostage des biodéchets
Numéro de référence: 24DPS01
Brève description:
“Le marché est un marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour le compostage des biodéchets.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Identifiant interne: 24DPS01
Description du marché:
“Acquisition de matériels pour le compostage des biodéchets”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir RC: Voir les documents du marché”
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigidurs
Numéro d'enregistrement national: 25950208600012
Adresse postale: 1 Rue des Tissonvilliers
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sigidurs.fr 📧
Téléphone: 0134190420 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_tRV-wAFm8o 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_tRV-wAFm8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoirs
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 045-131447 (2024-02-29)