Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-02 Avis de marché
2024-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Numéro de référence: M24F0101
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1493412
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental: Sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis de publicité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du montant total du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-05 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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Capacité technique et professionnelle
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493412 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493412 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite => Sous-pondérations du critère 1 "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental": Sous-critère 1 : Qualité des services proposés (disponibilité et expertise du commercial référent, pertinence de la présentation des devis, nombre de références du Bpu qui sont stockées sur plateforme du candidat, durée de garantie des matériels), apprécié au regard des parties A à D du Cadre de Mémoire Technique et Environnemental (pondération 30%) Sous-critère 2 : Pertinence des mesures prises en vue de limiter l'impact environnemental, apprécié au regard de la partie E du Cadre de Mémoire Technique et Environnemental (pondération 30%)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-396047 (2024-07-02)
Avis d'attribution de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M24460grt/V24460grt
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EQUIP'JARDIN VAL DE LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip'jardin val de loire
Numéro d'enregistrement national: 1493412-1-0-1
Adresse postale: 700 Rue De La Bergeresse
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.cirencien@equipjardin.com 📧
Téléphone: 0611541 63 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 17224
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396047-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour chaque période. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Montant = montant minimum pour la 1ère période uniquement (pour Om - pas de montant minimum pour la Ville) Valeur= montant maximum pour les 2 entités (Om+ville) pour toute la durée du marché, reconductions incluses Boamp 24-77148 et Joue 396047-2024 publiés le 03/07/2024
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D7208CA9-9293-37FC-B9A4AADAD80CF5AB
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D7208CBD-F7F7-DC7B-C962E8B1ADE0BED7
Source: OJS 2024/S 224-699846 (2024-11-15)
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