Avis de marché (2024-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
Brève description:
“Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) HT Délai de validité des offres: 6 mois à compter de la date limite de réception des offres”
Informations complémentaires:
“Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à...”
Informations complémentaires
Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être...”
Description des options
Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles (50%) avec: Complétude du « bordereau des licences ou dérivés, LEGO, Playmobil (30%), Outils de recherche sur le catalogue de commande (10%), Conseil et accompagnement proposés dans les recherches d'articles (10%) / Valeur technique évaluée à partir de la note technique (20%) avec: Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des commandes (10%), Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des livraisons dont gestion des reliquats et des retours (10%)
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier type (30%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être...”
Description des options
Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles (50%) avec: Complétude du bordereau des éditeurs (30%), Outils de recherche sur le catalogue de commande (10%), Conseil et accompagnement proposés dans les recherches d'articles (10%) / Valeur technique évaluée à partir de la note technique (20%) avec: Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des commandes (10%), Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des livraisons dont gestion des reliquats et des retours (10%)
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre, sur la base d'un paniertype (30%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes La preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.21411 à L.214111 du CCP et est en règle au regard des articles L52121 à L521211 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés Les documents attestant les pouvoirs: de la personne habilitée pour engager le candidat
Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
“Appel d'offres ouvert, accord cadre à bons de commande mono attributaire, alloti en 2 lots, consultation initiale en 6 lots, pas de variante, pas de...”
Appel d'offres ouvert, accord cadre à bons de commande mono attributaire, alloti en 2 lots, consultation initiale en 6 lots, pas de variante, pas de prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. Modalités de financement et de paiement : Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation détaillées dans l'acte d'engagement. Possibilité de réponse à un ou plusieurs lots. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saintherblain.fr (rubrique « politique et institution» > « institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 22/02/2024 à 12h. Renseignements administratifs : +33 228252187,commandepublique@saintherblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur
www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette CS24111, F
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel art.L.5511 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel art. L.55113 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 022-064657 (2024-01-29)