Acquisition de matériels et équipements sportifs

Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose d'équipements sportifs ainsi que l'achat de matériels sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.

Qui ?

• Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels et équipements sportifs
Numéro de référence: AF7T401
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose d'équipements sportifs ainsi que l'achat de matériels sportifs.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Matériels de musculation
Description du marché:

Le lot 3 comprend le matériel de musculation pour les 4 salles de musculation dans les établissements de la Direction des Sports.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre donnera également lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 3 est conclu sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Produits/services: Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Matériels et équipements pour sports d'eau
Description du marché:

Le lot 5 comprend l'ensemble des matériels pédagogiques et équipements nécessaires à la pratique des activités aquatiques (apprentissage de la natation, aqua fitness, etc.).

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre donnera également lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 5 est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Produits/services: Équipements de sports nautiques 📦
Produits/services supplémentaires:

Articles et équipements de sport 📦

Équipement et accessoires pour le surf et la natation 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Matériels et équipements de sports collectifs et individuels
Description du marché:

Le lot 1 comprend l'ensemble des matériels professionnels de sports collectifs et individuels permettant la pratique des sports collectifs et individuels présents dans les équipements sportifs indoor et outdoor.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre donnera également lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Matériels et équipements pour sports de glace
Description du marché:

Le lot 4 comprend l'ensemble des matériels et équipements permettant la pratique directe du patinage.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre donnera également lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 4 est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Produits/services: Équipement de patinage et de hockey sur glace 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Filets sportifs
Description du marché:

Le lot 2 comprend l'ensemble des filets sportifs utilisés pour les sports collectifs et individuels permettant la pratique des sports collectifs et individuels présents dans les équipements sportifs indoor et outdoor.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre donnera également lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦

Équipement de patinage et de hockey sur glace 📦

Équipement et accessoires pour le surf et la natation 📦

+ 2 de plus

Équipements de sports de plein air 📦

Équipements de sports nautiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Situation économique et financière

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat devra justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Numéro d'enregistrement national: 20006721300013
Adresse postale: 9 Esplanade Simone Veil
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 1er juillet 2026. L'accord-cadre se décompose en sept (7) lots. Conformément à l'article R. 2122-8 du Code de la Commande Publique, les lots n° 6 et 7 feront l'objet d'une procédure ultérieure. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC). Le candidat devra remettre les échantillons nécessaires selon les modalités précisées dans le Règlement de la Consultation (RC). Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante : Communauté urbaine du Grand Reims, Direction des Sports, 2 Esplanade Léo Lagrange (accueil), 51100 Reims. Les bureaux sont ouverts du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les candidats non retenus devront, dans un délai de trois (3) semaines à compter de la date d'envoi des courriers d'offre non retenue, venir retirer les échantillons. Les opérations de retrait seront à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai deviendront propriété du pouvoir adjudicateur. Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité. Attribution : l'analyse des candidatures s'effectue après l'examen des offres, l'acheteur ne procède à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire les documents demandés à l'article R. 2144-7 du CCP. Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents est établi pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 1er juillet 2026.

L'accord-cadre se décompose en sept (7) lots. Conformément à l'article R. 2122-8 du Code de la Commande Publique, les lots n° 6 et 7 feront l'objet d'une procédure ultérieure.

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).

Le candidat devra remettre les échantillons nécessaires selon les modalités précisées dans le Règlement de la Consultation (RC). Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante :
Communauté urbaine du Grand Reims, Direction des Sports, 2 Esplanade Léo Lagrange (accueil), 51100 Reims.
Les bureaux sont ouverts du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
Les candidats non retenus devront, dans un délai de trois (3) semaines à compter de la date d'envoi des courriers d'offre non retenue, venir retirer les échantillons. Les opérations de retrait seront à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai deviendront propriété du pouvoir adjudicateur. Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Attribution : l'analyse des candidatures s'effectue après l'examen des offres, l'acheteur ne procède à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire les documents demandés à l'article R. 2144-7 du CCP.

Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr.
Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ".
Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA, - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551 23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'Etat n° 358994 du 4 avril 2014 « Département de Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104950 (2024-02-19)

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