Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées

Centre national d'enseignement à distance (CNED)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance (CNED)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-14	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Numéro de référence: 2024DG21
Brève description: Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de matériels audio de tournage
Description du marché: Acquisition de matériels audio de tournage
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 7 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 10 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 8 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 30 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 14 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 16 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 9 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 58 000 euros HT

Adresse postale: Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Code postal: 86963
Ville: Chasseneuil du Poitou
Adresse postale: Unité opérationnelle de Rennes
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Ille-et-Vilaine 🏙️

Vienne 🏙️

Autres informations sur le renouvellement:

Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition de matériels vidéo de tournage
Description du marché: Acquisition de matériels vidéo de tournage
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 32 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 26 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 31 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 20 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 109 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 63 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 52 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 62 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 39 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 216 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Description du marché: Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 34 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 3 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 43 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 67 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 82 000 euros HT

Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Description du marché: Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 12 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 32 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 86 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 37 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 64 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 170 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Accord-cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 4 - Procédure adaptée pour le lot 3 Accord-cadre multi attributaire (articles L2125-1 1° et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique), conclu avec deux prestataires (sous réserve d'un nombre d'offre suffisant), comportant : - des marchés subséquents, avec remise en concurrence pour les prestations d'un montant égal ou supérieur à 5 000 euros HT ; - des bons de commande pour les prestations d'un montant inférieur à 5 000 euros HT attribués au(x) titulaire(s) de rang 1 du lot concerné (modalité d'attribution en cascade). Cependant, le 1er marché subséquent de chaque lot établi dans les 3 mois suivant la notification du marché sera attribué au prestataire de rang 1

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années ; Indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Certification(s) ou Ecolabels ou équivalents suivants : Ecolabel européen, Blue Angel, TCO, Energy Star, EPEAT, Numérique responsable, REACH (conformément à l'article 9.2 du CCTP).: Les candidats préciseront également : - S'ils disposent d'une Norme ISO : ISO 9 001, ISO 14 001 - S'ils sont inscrits dans une démarche de déclaration environnementale : les auto-déclarations environnementales (type II - ISO 14021 : 1999) ; les éco-profils (type III - ISO 14025 : 2006).

- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés / du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-492899 (2024-08-14)

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