Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classes pour les écoles primaires
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classes pour les écoles primaires situées sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.
Avis de marché (2024-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classes pour les écoles primaires
Numéro de référence: AF7V401
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et jouets, matériels pédagogiques, matériels de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et parascolaires, jeux et jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classes pour les écoles primaires situées sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Manuels scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement (pour les écoles maternelles et élémentaires).”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de manuels scolaires, livres parascolaires et matériels d'accompagnement (pour les écoles maternelles et élémentaires).
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le lot n° 1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 600 000 euros HT sur sa durée totale.
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Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Jeux, jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classe (y compris pour les enfants de moins de 3 ans et crèches)”
Description du marché
Jeux, jouets, matériels pédagogiques, matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classe (y compris pour les enfants de moins de 3 ans et crèches)
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le lot n° 2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 150 000 euros HT sur sa durée totale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des règles et critères
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (DUME) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants:
Statut juridique - éléments requis :
- Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
Numéro d'enregistrement national: 20006721300013
Adresse postale: CS80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr📧
Téléphone: +33 326777330📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr🌏
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt au 1er...”
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt au 1er janvier 2025.
L'accord-cadre se décompose en deux (2) lots.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés à l'article 5 du Règlement de la Consultation (RC).
Attribution : l'analyse des candidatures s'effectue après l'examen des offres, l'acheteur ne procède à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire les documents demandés à l'article R. 2144-7 du Code la Commande Publique.
Modalités de remise des offres : Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " Aide ". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
Téléphone: +33 326668687📞
URL: http://chalonsenchampagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) :
- Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) :
- Un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 5511 à L. 55112 et R. 5511 à R. 5516 du CJA ;
- Un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 55113 à L. 551 23 et R. 5517 à R. 55110 du CJA ;
- Un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'Etat n° 358994 du 4 avril 2014 « Département de Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 5211 du CJA) ;
- Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 195-601689 (2024-10-04)