ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES
Commune de Gravelines
Fournitures scolaires, matériels didactiques et créatifs, et livres scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence: 220
Brève description:
“Fournitures scolaires, matériels didactiques et créatifs, et livres scolaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Fournitures scolaires et bureautiques
Description du marché:
“Ensemble des outils d'une classe pouvant répondre aux besoins en termes d'écriture, de coupe, de calcul, de petit rangement et de classement. Ce lot...”
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Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 1 : Qualité des fournitures : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Materiels didactiques et materiels creatifs
Description du marché:
“Matériel réunissant les moyens et les ressources qui facilitent l'enseignement et l'apprentissage, qui aide à la compréhension et à la mémorisation mais...”
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Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 2 : Qualité : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de l'environnement :...”
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Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Livres scolaires tous supports
Description du marché:
“Ensemble des livres et manuels (bibliothèque, livres parascolaires…) quel que soit leur support (papier ou numérique)”
Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 13: Qualité : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de l'environnement :...”
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Produits/services: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gravelines
Numéro d'enregistrement national: 21590273500012
Adresse postale: Commune de gravelines place albert denvers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: 0328235952 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 : fournitures scolaires et bureautiques : 50 000 euros HT maximum annuel Lot 2 : Matériels didactiques et matériels créatifs : 25 000 euros HT maximum...”
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Organe de révision
Nom: Commune de gravelines
Numéro d'enregistrement national: 21590273500012
Adresse postale: Commune de gravelines place albert denvers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: 0328235952 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 155-482136 (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence: 220
Brève description:
“Fournitures scolaires, matériels didactiques et créatifs, et livres scolaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Fournitures scolaires et bureautiques
Description du marché:
“Ensemble des outils d'une classe pouvant répondre aux besoins en termes d'écriture, de coupe, de calcul, de petit rangement et de classement. Ce lot...”
Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 1 : Qualité des fournitures : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Materiels didactiques et materiels creatifs
Description du marché:
“Matériel réunissant les moyens et les ressources qui facilitent l'enseignement et l'apprentissage, qui aide à la compréhension et à la mémorisation mais...”
Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 2 : Qualité : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de l'environnement :...”
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Livres scolaires tous supports
Description du marché:
“Ensemble des livres et manuels (bibliothèque, livres parascolaires…) quel que soit leur support (papier ou numérique)”
Informations complémentaires:
“Critères de jugement du lot 13: Qualité : 30% Prix des fournitures : 50% Valeur technique : 15% Performances en matière de protection de l'environnement :...”
Produits/services: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gravelines
Numéro d'enregistrement national: 21590273500012
Adresse postale: Commune de gravelines place albert denvers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: 0328235952 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 : fournitures scolaires et bureautiques : 50 000 euros HT maximum annuel Lot 2 : Matériels didactiques et matériels créatifs : 25 000 euros HT maximum...”
Organe de révision
Nom: Commune de gravelines
Numéro d'enregistrement national: 21590273500012
Adresse postale: Commune de gravelines place albert denvers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: 0328235952 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 155-482136 (2024-08-08)
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