ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES
Ville de Lunel
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires. Le présent accord-cadre à bons de commande fait l'objet d'une décomposition en 6 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Description du marché: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lunel
Adresse postale: 240 Avenue Victor Hugo
Code postal: 30403
Ville: Lunel cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de papeterie
Description du marché: Fourniture de papeterie
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des articles
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Description du marché: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Description du marché: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Description du marché: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ramettes de papier
Description du marché: Ramettes de papier
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lunel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 240 Avenue Victor Hugo
Code postal: 30403
Commune postale: Lunel cedex
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne Blot
Courrier électronique: anne.blot@ville-lunel.fr 📧
Téléphone: +33 467878319 📞
URL: http://www.lunel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697937 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Numéro de référence:
PPP1XS-53/4020/2024_064
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires.
Le présent accord-cadre à bons de commande fait l'objet d'une décomposition en 6 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2024_064_1
Titre: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Description du marché: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lunel
Adresse postale: 240 Avenue Victor Hugo
Code postal: 30403
Ville: Lunel cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_064_2
Titre: Fourniture de papeterie
Description du marché: Fourniture de papeterie
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des articles
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024_064_3
Titre: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Description du marché: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024_064_4
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Description du marché: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024_064_5
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Description du marché: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024_064_6
Titre: Ramettes de papier
Description du marché: Ramettes de papier
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lunel
Numéro d'enregistrement national:
21340145800012
Adresse postale: 240 Avenue Victor Hugo
Code postal: 30403
Commune postale: Lunel cedex
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne Blot
Courrier électronique: anne.blot@ville-lunel.fr 📧
Téléphone: +33 467878319 📞
URL: http://www.lunel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons devront être fournis dans le cadre de ce marché pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6. La liste des échantillons à fournir par lot figure dans la première colonne de chaque dqe. Ils feront l'objet d'une notation comme indiqué dans les critères d'attribution du règlement de consultation. Les échantillons feront l'objet d'un dépôt matériel contre récépissé au service commande publique de la ville de Lunel, avant la date indiqué en page de garde du RC à l'adresse mentionnée dans ce dernier.
Ce mode de dépôt ne concerne que les échantillons.
Le marché prévoit une clause de réemploi conformément aux dispositions du décret n°2024_134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. L'acquisition des articles de papèterie (lot 2) est concernée à hauteur de 40% et l'acquisition des ramettes de papier (lot 6) à hauteur de 30%.
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697937 (2024-11-13)
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