Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Département du Maine-et-Loire
Acquisition avec livraison de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la MDPH.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Encre pour machines d'impression
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
| 2024-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau et consommables informatiques
Description du marché:
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier blanc pour matériel de reprographie et imprimantes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 079-238191 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Numéro de référence:
FCS-2024-30
Brève description:
Acquisition avec livraison de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la MDPH.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024_078
Titre: Fournitures de bureau et consommables informatiques
Description du marché:
Acquisition avec livraison de fournitures de bureau
et consommables informatiques (cartouches d'encre et autres produits répertoriés comme tels par les constructeurs).
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 49941
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_079
Titre: Papier blanc pour matériel de reprographie et imprimantes
Description du marché:
Acquisition avec livraison de papier blanc pour matériel de reprographie et imprimantes
Produits/services: Papier d'impression
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot
1 an renouvelable 3 fois 1 an
Accord-cadre passé sans minimum et un maximum annuel de 170 000 euros HT pour le lot 1 et 60 000 euros HT pour le lot 2.
Site en ligne obligatoire selon les indications mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières
Démarrage au 12/08/2024 ou date de notification si postérieure.
Échantillons à fournir obligatoirement pour les 2 lots selon les conditions indiquées au règlement de consultation
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Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
la lettre de candidature - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants :
- Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
22490001900015
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
TA
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 079-238191 (2024-04-19)
Avis d'attribution de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la MDPH
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Marly
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.sales.support@lyreco.com 📧
Téléphone: 0327236400 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe delta ouest
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Beaucouzé
Courrier électronique: contact49@gdouest.com 📧
Téléphone: 0241091919 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département DIFAJE 48 B, bd Foch CS 94104
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 156-483849 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la MDPH
Numéro de référence:
FCS_2024_30
Brève description:
Acquisition avec livraison de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services du Département et de la MDPH
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 230 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Acquisition avec livraison de fournitures de bureau et consommables informatiques (cartouches d'encre et autres produits répertoriés comme tels par les constructeurs).
Informations complémentaires:
Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an
Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit…
… 680 000 euros sur la durée maximale du marché
… 240 000 euros sur la durée maximale du marché
Les contrats sont consultables au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum par lot.
Durée initiale d'un an à compter du 12/08/2024 reconductible trois fois un an pour chacun des lots
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
2024/078
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE LYRECO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france
Numéro d'enregistrement national:
57172266900264
Commune postale: Marly
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.sales.support@lyreco.com 📧
Téléphone: 0327236400 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DELTA OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe delta ouest
Numéro d'enregistrement national:
52863317500021
Commune postale: Beaucouzé
Courrier électronique: contact49@gdouest.com 📧
Téléphone: 0241091919 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département DIFAJE 48 B, bd Foch CS 94104
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
TA Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 156-483849 (2024-08-09)
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