Acquisition de documents et prestations associées pour le Réseau des Médiathèques de Val d'Europe Agglomération

Val d'Europe agglomération

Acquisition de documents et prestations associées pour le Réseau des Médiathèques de Val d'Europe Agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents et prestations associées pour le Réseau des Médiathèques de Val d'Europe Agglomération
Numéro de référence: 24.38
Brève description:
Acquisition de documents et prestations associées pour le Réseau des Médiathèques de Val d'Europe Agglomération
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Acquisition de documents et prestations associées de l'actualité éditoriale, en littérature et documentaires, adulte et jeunesse, en achat sur place
Description du marché:
Acquisition de documents et prestations associées de l'actualité éditoriale, en littérature et documentaires, adulte et jeunesse, en achat sur place
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Acquisition de documents et prestations associées en littérature jeunesse
Description du marché: Acquisition de documents et prestations associées en littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Acquisition de documents et prestations associées en littérature adulte
Description du marché: Acquisition de documents et prestations associées en littérature adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Acquisition de documents et prestations associées en documentaires adulte et jeunesse, tous domaines du savoir
Description du marché:
Acquisition de documents et prestations associées en documentaires adulte et jeunesse, tous domaines du savoir
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Acquisition de documents et prestations associées en bandes dessinées et mangas, adulte et jeunesse
Description du marché:
Acquisition de documents et prestations associées en bandes dessinées et mangas, adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Acquisition de documents et prestations associées en albums fiction, albums documentaire, livres pop-up et tactiles jeunesse
Description du marché:
Acquisition de documents et prestations associées en albums fiction, albums documentaire, livres pop-up et tactiles jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : Acquisition de documents sonores musicaux, textes lus et prestations associées
Description du marché: Acquisition de documents sonores musicaux, textes lus et prestations associées
Produits/services: Disques compacts (CD) 📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : Acquisition de documents audiovisuels (DVD) et prestations associées
Description du marché: Acquisition de documents audiovisuels (DVD) et prestations associées
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
-La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ; -Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; -La déclaration sur l'honneur signée par la personne physique qui détient un pouvoir de représentation, de décision ou de contrôle de l'entreprise, revêtue du cachet de l'entreprise ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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Capacité technique et professionnelle
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; -Une liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val d'Europe agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24770033900010
Adresse postale: Château de Chessy BP 40-Chessy
Code postal: 77701
Commune postale: Marne la vallée cedex 4
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@vdeagglo.fr 📧
Téléphone: 0160436617 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_RhnUGMeBTQ&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_RhnUGMeBTQ&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique, selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Ce marché public de fourniture donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, conformément aux articles L.2125-1, R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à prix unitaires, sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel défini par lot, ce montant constituant la limite financière du marché, à l'intérieur de laquelle les prestations seraient réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires. -Lot 1 : Acquisition de documents et prestations associées de l'actualité éditoriale, en littérature et documentaires, adulte et jeunesse, en achat sur place : montant maximum annuel de 4 500 euros HT -Lot 2 : Acquisition de documents et prestations associées en littérature jeunesse : montant maximum annuel de 11 000 euros HT -Lot 3 : Acquisition de documents et prestations associées en littérature adulte : montant maximum annuel de 15 000 euros HT -Lot 4 : Acquisition de documents et prestations associées en documentaires adulte et jeunesse, tous domaines du savoir : montant maximum annuel de 22 000 euros HT -Lot 5 : Acquisition de documents et prestations associées en bandes dessinées et mangas, adulte et jeunesse : montant maximum annuel de 9 500 euros HT -Lot 6 : Acquisition de documents et prestations associées en albums fiction, albums documentaire, livres pop-up et tactiles jeunesse : montant maximum annuel de 8 000 euros HT -Lot 7 : Acquisition de documents sonores musicaux, textes lus et prestations associées : montant maximum annuel de 5 500 euros HT -Lot 8 : Acquisition de documents audiovisuels (DVD) et prestations associées : montant maximum annuel de 7 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si cette dernière intervient postérieurement au 1er janvier 2025. Il est reconductible trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Le présent marché comporte deux options définies comme suit : Le marché est reconductible par tacite reconduction ; Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; -Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-596694 (2024-10-01)
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