Acquisition de deux aéronefs en vue d'une utilisation pédagogique
Lycée Pierre de Coubertin
Le lycée français Pierre de Coubertin souhaite acquérir deux aéronefs qui seront utilisés pour la formation professionnelle des élèves de baccalauréat professionnel aéronautique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux aéronefs en vue d'une utilisation pédagogique
Brève description:
Produits/services: Aéronefs à usage spécifique 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hélicoptère à moteur à piston
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition d'un hélicoptère à piston.
Produits/services: Hélicoptères 📦
Adresse postale: Chaussée de Paris
Code postal: 77100
Ville: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aéronef de tourisme
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition d'un aéronef de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lycée Pierre de Coubertin
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Lieu: Lycée Pierre de Coubertin
Informations complémentaires:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycee pierre de coubertin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chaussee de paris
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: int.0770931u@ac-creteil.fr 📧
Téléphone: 0164345727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.coubertin-meaux.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.coubertin-meaux.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-119330 (2024-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux aéronefs en vue d'une utilisation pédagogique
Brève description:
Le lycée français Pierre de Coubertin souhaite acquérir deux aéronefs qui seront utilisés pour la formation professionnelle des élèves de baccalauréat professionnel aéronautique.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aéronefs à usage spécifique 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Hélicoptère à moteur à piston
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition d'un hélicoptère à piston.
Produits/services: Hélicoptères 📦
Adresse postale: Chaussée de Paris
Code postal: 77100
Ville: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Aéronef de tourisme
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition d'un aéronef de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lycée Pierre de Coubertin
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture est réalisée par la commission d'appel d'offres valablement convoquée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Lieu: Lycée Pierre de Coubertin
Informations complémentaires:
L'ouverture est réalisée par la commission d'appel d'offres valablement convoquée.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Caractéristiques techniques: La capacité technique et professionnelle (services) n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycee pierre de coubertin
Numéro d'enregistrement national:
19770931400011
Adresse postale: Chaussee de paris
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: int.0770931u@ac-creteil.fr 📧
Téléphone: 0164345727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.coubertin-meaux.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.coubertin-meaux.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Melun
43 rue du Général de Gaulle
77008 Melun Cedex
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-119330 (2024-02-25)
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