Acquisition de composteurs individuels

Avis de marché (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de composteurs individuels
Numéro de référence: Pcv-rudo-composteurs
Brève description:
“Acquisition de composteurs individuels”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Identifiant interne: Pcv-rudo-composteurs
Description du marché:
“Le service régi par le présent marché a pour objet : -la fourniture de composteurs individuels, -la fourniture de bacs de présélection, -la fourniture de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Caux Vallée de Seine
Numéro d'enregistrement national: 20001070000017
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité -Allée du Catillon BP20062
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Duval
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844052 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus par demande écrite uniquement faite via la plate-forme achatpublic.com faite au plus tard avant le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Communauté de communes Caux Vallée de Seine
Numéro d'enregistrement national: 20001070000017
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité -Allée du Catillon BP20062
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Duval
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844052 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 019-053557 (2024-01-25)