Acquisition de composteurs individuels
Caux Seine agglo
Le service régi par le présent marché a pour objet : -la fourniture de composteurs individuels, -la fourniture de bioseaux, -la fourniture de guides du compostage individuel et d'accessoires divers, -la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine agglo.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de composteurs individuels
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caux Seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844052 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 019-054216 (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de composteurs individuels
Numéro de référence:
PCV-RUDO-COMPOSTEURS
Brève description:
Le service régi par le présent marché a pour objet :
-la fourniture de composteurs individuels,
-la fourniture de bioseaux,
-la fourniture de guides du compostage individuel et d'accessoires divers,
-la livraison du matériel sur le site indiqué par Caux Seine agglo.
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Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
PCV-RUDO-COMPOSTEURS
Informations complémentaires:
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus par demande écrite uniquement faite via la plate-forme achatpublic.com faite au plus tard avant le 05/03/2024 avant 12h00.
Le dossier de consultation est téléchargeable uniquement via la plate-forme achatpublic.com.
Le marché est conclu pour une période ferme d'un (1) an à compter de la date de réception par le titulaire de la notification suivie de trois (3) périodes d'un (1) an renouvelable par reconduction tacite. Le marché ne pourra se poursuivre au-delà de la quatrième année.
La personne publique précise que les variantes libres sont autorisées mais limitées au nombre de 2. Ses variantes porteront uniquement sur un autre modèle proposé de composteur avec un même volume.
Le dossier de consultation comporte une solution de base. Les candidats devront répondre à cette solution obligatoirement avant de pouvoir présenter d'éventuelles variantes.
Remise d'échantillons au format réel sous peine de rejet de l'offre.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caux Seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
20001070000017
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844052 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_SFSoIJBV6E 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 019-054216 (2024-01-25)
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