Acquisition de centrales inertielles, de machines de prototypage électronique et de machines-outils pour la réalisation d'une flottille de drones navals

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

L'ENSTA Bretagne souhaite se doter d'un système de drones navals permettant de conduire des expérimentations en mer. Les équipements objets de la présente consultation permettront d'équiper les drones et d'en assurer leur fabrication d'un point de vue mécanique ou électronique. Les équipements acquis rejoindront une plateforme de recherche composée d'un bassin et d'un centre de prototypage qui permettra de tester en conditions réelles des missions et des algorithmes. Le présent marché est constitué de 5 lots : LOT 01 : Tour CNC axe Y ; LOT 02 : Découpeuse jet d'eau ; LOT 03 : Ensemble machine de placement et ses équipements, machine de sérigraphie et four de refusion ; LOT 04 : Machine de gravure laser ; LOT 05 : Systèmes inertiels de navigation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.

Qui ?

• ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de centrales inertielles, de machines de prototypage électronique et de machines-outils pour la réalisation d'une flottille de drones navals
Numéro de référence: 2024-0018
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de navigation 📦
Valeur estimée hors TVA: 615 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2024-0018-01
Titre: Tour CNC axe Y
Description du marché:

Le matériel proposé sera neuf. La garantie minimale demandée est de 12 mois. Le Lot 01 comporte 4 PSE (prestations Supplémentaires Eventuelles) facultatives : PSE 1 : Broche secondaire ; PSE 2 : Nombre d'outils sur tourelle > 12 ; PSE 3 : Kit outils tournants ; PSE 4 : Palpeurs numériques interfacés avec la CN. Les variantes sont autorisées sous réserve de réponse à l'offre de base. La variante sera présentée sur un deuxième acte d'engagement.

Produits/services: Tour CNC 📦
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution et leurs pondérations sont indiqués dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-0018-02
Titre: Découpeuse jet d'eau
Description du marché:

L'équipement sera neuf ou reconditionné avec un faible nombre d'heures d'utilisation. L'offre concerne un matériel neuf au sens qu'il n'a jamais été vendu et est resté propriété pleine et entière du candidat (ex : machine de développement ou d'exposition). Le candidat devra fournir l'historique de l'équipement. La garantie minimale demandée est de 12 mois. Le Lot 02 comporte 7 PSE (Prestations Supplémentaires Eventuelles) facultatives : PSE 1 : Tête 5 axes ; PSE 2 : Système de recyclage de l'eau ; PSE 3 : Kit de consommables comprenant 2 tonnes d'abrasif ; PSE 4 : Système de ballast pour variation rapide du niveau d'eau ; PSE 5 : Distributeur automatique d'abrasif (capacité minimum de 80 litres) ; PSE 6 : Système d'amorçage de découpe pour matériaux composites ; PSE 7 : Système de barrières immatérielles. Les variantes ne sont pas autorisées.

Produits/services: Machines-outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-0018-03
Titre: Ensemble machine de placement et ses équipements, machine de sérigraphie et four de refusion
Description du marché:

Le Lot 03 forme un tout et ne peut être scindé. Les équipements doivent être neufs. La garantie minimale demandée est de 24 mois. Les variantes ne sont pas autorisées.

Produits/services supplémentaires: Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-0018-04
Titre: Machine de gravure laser
Description du marché:

L'équipement sera neuf. La garantie minimale demandée est de 24 mois. Les variantes ne sont pas autorisées.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-0018-05
Titre: Systèmes inertiels de navigation
Description du marché:

Le Lot 05 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est exécuté avec une quantité minimale et une quantité maximale sur la durée de l'accord-cadre. - La quantité minimale est composée de 3 PINS, 1 FINS et 3 licences de POSTPRO ; - La quantité maximale pouvant être commandée sur la durée de l'accord-cadre sera de 7 PINS, 2 FINS et 5 licences de POSTPRO. La quantité minimale constitue le seul engagement du pouvoir adjudicateur envers le titulaire. Les systèmes inertiels sont fabriqués à partir de capteurs neufs ou reconditionnés (option). Dans le cas d'un équipement reconditionné, le candidat devra transmettre obligatoirement lors du dépôt de son offre : - une preuve ou une attestation sur l'honneur que le matériel proposé n'a pas fait précédemment l'objet d'un financement public partiel ou total ; - Traçabilité depuis l'achat originel : factures, fiches d'entretien et de réparation le cas échéant. La garantie minimale demandée est de 12 mois, que les capteurs soient neufs ou reconditionnés. Les variantes ne sont pas autorisées.

Produits/services supplémentaires:

Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦

Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 📦

Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Circuits intégrés et microassemblages électroniques 📦

Machines-outils 📦

Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 📦

Tour CNC 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-31 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion sont ceux mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la Commande Publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Adresse postale: Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Code postal: 29806
Commune postale: Brest cedex 9
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0298348882 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Racam
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le Lot 05 prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730144 (2024-11-27)

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