ACQUISITION DE CAMIONS POLYBENNES, CAMIONS POLYBENNES GRUES, DE CAMIONS BENNES A ORDURES MENAGERES ET DE REMORQUES
Sictom Pézenas-Agde
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés : - à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes ascenseur : - à la collecte des P.A.V (colonnes aériennes et enterrées) - à l'enlèvement des bennes en déchèteries - au transfert de matériel et matériaux (remorques) et tracteur routier Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Le montant indiqué est estimatif et comprend toutes les périodes de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour la carte grise et forfaitaires pour le véhicule
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de camions polybennes, camions polybennes grues, de camions bennes a ordures menageres et de remorques
Numéro de référence: 2024-FOU-02
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés : - à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation détaillée est indiquée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 120 000,00...”
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Informations complémentaires:
“La visite sur site prend ici la forme d'une démonstration. Elle est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom De Pezenas 907 Chemin de l'Amandier
Code postal: 34120
Ville: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la notification du marché. L'exécution...”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 620 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Camions benne pour la collecte ordures de 12,5 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 500 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Camions micro-benne diesel PTAC maxi 3.5 T pour la collecte ordures de 5 m3
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel
Description du marché:
“Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation GNC
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 440 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 080 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d'un système permettant la collecte des colonnes dites « à simples crochets » et/ou dites « à champignons »
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes motorisation GNC équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d'un système permettant la collecte des colonnes dites « à simples crochets » et/ou dites « à champignons » l
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Tracteur routier (motorisation diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Tracteur routier (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Semi-remorque porte engin
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 220 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Remorque porte caissons pour bennes amovibles
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Acquisition de camions BOM grue (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 560 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Acquisition de camions BOM grue (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 800 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Tracteur routier (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 520 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Camions micro-benne maxi 3.5t pour la collecte des ordures de 5 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 320 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-17 14:00:00 📅
Lieu:
“Nézignan l'Evêque”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 25340048500038
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FREY Sébastien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435294 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435294 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 534182
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159593 (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de camions polybennes, camions polybennes grues, de camions bennes a ordures menageres et de remorques
Numéro de référence: 2024-FOU-02
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés : - à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation détaillée est indiquée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 120 000,00...”
Informations complémentaires:
“La visite sur site prend ici la forme d'une démonstration. Elle est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom De Pezenas 907 Chemin de l'Amandier
Code postal: 34120
Ville: Pezenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la notification du marché. L'exécution...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 620 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Camions benne pour la collecte ordures de 12,5 m3 (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 500 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Camions micro-benne diesel PTAC maxi 3.5 T pour la collecte ordures de 5 m3
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel
Description du marché:
“Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé motorisation GNC
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 440 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes équipés d'un bras de préhension à potence articulé (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 080 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d'un système permettant la collecte des colonnes dites « à simples crochets » et/ou dites « à champignons »
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Camions poids lourds 26 tonnes motorisation GNC équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d'un système permettant la collecte des colonnes dites « à simples crochets » et/ou dites « à champignons » l
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Tracteur routier (motorisation diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Tracteur routier (motorisation Biocarburant B100)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Semi-remorque porte engin
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 220 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Remorque porte caissons pour bennes amovibles
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Acquisition de camions BOM grue (motorisation Diesel)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 560 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Acquisition de camions BOM grue (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 800 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Tracteur routier (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 520 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Camions micro-benne maxi 3.5t pour la collecte des ordures de 5 m3 (motorisation GNC)
Description du marché:
“La désignation est détaillée au CCTP<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 320 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-17 14:00:00 📅
Lieu:
“Nézignan l'Evêque”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 25340048500038
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FREY Sébastien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435294 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435294 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 534182
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159593 (2024-03-13)
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