Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
SRD - Energies (86)
Acquisition d'une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sogelink
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
| 2024-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d'une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
-
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Ce marché peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délais de modalités de mise en Åuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Poitiers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés: cf. dossier de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf. dossier e consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SRD - Energies (86)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 78 av Jacques Coeur
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisabeth.fraudeau@soregies.fr 📧
Téléphone: +33 549447073 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-363805 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Numéro de référence:
Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Brève description: Acquisition d'une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Description
Identifiant interne:
Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Description du marché: Acquisition dâune solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
-
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Ce marché peut être reconduit tacitement 2 fois 1 an
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délais de modalités de mise en Åuvre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les offres sont à déposer obligatoirement, sur le site de : https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres : le 05/07/2024 à 10h00
Code postal: 86000
Ville: Poitiers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché :
- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant quâil a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
- Capacité économique et financière sur les
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Liste et brève description des conditions:
Le DUME, à compléter et à signer (voir MOP DUME fourni dans DCE)
Extrait K-bis de â de 6 mois, ou pour les candidats établis à lâétranger, tout autre registre équivalent.
Attestation dâassurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché)
Plaquette de présentation de la Société.
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Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités techniques et professionnelles, effectifsâ¦
-
Mémoire technique
-
Les pièces visée
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés.
L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat.
Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés dâune traduction en français, certifiée conforme à lâoriginal par un traducteur assermenté.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf. dossier e consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SRD - Energies (86)
Numéro d'enregistrement national:
50203578500018
Adresse postale: 78 av Jacques Coeur
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisabeth.fraudeau@soregies.fr 📧
Téléphone: +33 549447073 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Département: Tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-363805 (2024-06-18)
Avis d'attribution de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Valeur totale du marché (hors TVA): 23 290 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 443 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Acquisition d’une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de modalités de mise en œuvre
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 290 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogelink
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69647
Commune postale: Caluire cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sogelink.fr 📧
Téléphone: +33 970700303 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Vienne
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.srd-energies.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 239-750575 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Valeur totale du marché (hors TVA): 23 290 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 443 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Acquisition d’une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Description du marché: Acquisition d’une solution logicielle pour le traitement des demandes DT DICT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de modalités de mise en œuvre
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
ACQUI. SOLUTION LOGICIELLE TRAITEMENT DT DICT - SRD24043
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 290 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Sogelink
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogelink
Numéro d'enregistrement national:
43299378000043
Code postal: 69647
Commune postale: Caluire cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sogelink.fr 📧
Téléphone: +33 970700303 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Vienne
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.srd-energies.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 239-750575 (2024-12-06)
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