ACQUISITION D'UNE DRAGUE ASPIRATRICE ET DE SES ACCESSOIRES
Régie du Port de Taverna
ACQUISITION D'UNE DRAGUE ASPIRATRICE ET DE SES ACCESSOIRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorqueurs › Dragues
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une drague aspiratrice et de ses accessoires
Numéro de référence:
Brève description: ACQUISITION D'UNE DRAGUE ASPIRATRICE ET DE SES ACCESSOIRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Dragues 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Taverna
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): port de Taverna, 20221 SANTA MARIA POGHJU
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-07 00:00:00 📅
Lieu: port de Taverna, 20221 SANTA MARIA POGHJU
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir documents de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Voir documents de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Voir documents de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie du port de taverna
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel de ville
Code postal: 20221
Commune postale: Santa maria poggio
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Franamp;ccedil;ois MELA
Courrier électronique: porttaverna2b@gmail.com 📧
Téléphone: +33 420040900 📞
URL: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=2793 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264371 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une drague aspiratrice et de ses accessoires
Numéro de référence:
009-2024
Brève description: ACQUISITION D'UNE DRAGUE ASPIRATRICE ET DE SES ACCESSOIRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Dragues 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Non Alloti
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Taverna
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché public de fourniture passé sous la forme de l'APPEL D'OFFRE OUVERT.
RÉGIE COMMUNALE A AUTONOMIE FINANCIÉRE
(Budget annexe de la Commune de Santa Maria Poggio)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): port de Taverna, 20221 SANTA MARIA POGHJU
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-07 00:00:00 📅
Lieu: port de Taverna, 20221 SANTA MARIA POGHJU
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir documents de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Voir documents de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Voir documents de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Description des motifs d'exclusion:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie du port de taverna
Numéro d'enregistrement national:
39488352400016
Adresse postale: Hotel de ville
Code postal: 20221
Commune postale: Santa maria poggio
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Franamp;ccedil;ois MELA
Courrier électronique: porttaverna2b@gmail.com 📧
Téléphone: +33 420040900 📞
URL: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=2793 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national:
17200005100026
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Selon les dispositions du Code de justice administrative :
En application de l'article L551-1 relatif au référé précontractuel, l'introduction du recours peut se faire jusqu'á la signature du marché.
Selon les dispositions des articles L551-12 á L551-23, relatives au référé contractuel.
Un recours direct contre le contrat prévu, á l'article R551-7 peut être formé dans un délai de 30 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
En vertu de l'article R421-1, un recours est possible dans un délai de deux mois á compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264371 (2024-04-30)
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