Acquisition d'un tracteur équipé pour le débroussaillage des voies de la Communauté de Communes Levroux Boischaut Champagne
COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVROUX BOISCHAUT CHAMPAGNE
Acquisition d'un tracteur équipé nécessaire pour le débroussaillage des voies communales et communautaires de la Communauté de Communes Levroux Boischaut Champagne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un tracteur équipé pour le débroussaillage des voies de la Communauté de Communes Levroux Boischaut Champagne
Brève description:
Produits/services: Tracteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tracteur agricole
Description du marché: Acquisition d'un tracteur agricole avec l'équipement indiqué dans le lot 2
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Rue des Mégissiers
Code postal: 36110
Ville: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot 2 comporte en option un équipement complémentaire
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epareuse à bras latéral à pivot et lamier
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes levroux boischaut champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 36110
Commune postale: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROUSSEAU-JOUHENNET Alexis
Courrier électronique: accueil@levroux.fr 📧
Téléphone: 0254357054 📞
URL: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24450 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24450 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-400894 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un tracteur équipé pour le débroussaillage des voies de la Communauté de Communes Levroux Boischaut Champagne
Brève description:
Acquisition d'un tracteur équipé nécessaire pour le débroussaillage des voies communales et communautaires de la Communauté de Communes Levroux Boischaut Champagne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Tracteur agricole
Description du marché: Acquisition d'un tracteur agricole avec l'équipement indiqué dans le lot 2
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Rue des Mégissiers
Code postal: 36110
Ville: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot 2 comporte en option un équipement complémentaire
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Epareuse à bras latéral à pivot et lamier
Description du marché:
Fournitures et installation d'équipement compatible avec le tracteur agricole fourni par le lot 1
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes levroux boischaut champagne
Numéro d'enregistrement national:
24360029300019
Adresse postale: 10 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 36110
Commune postale: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROUSSEAU-JOUHENNET Alexis
Courrier électronique: accueil@levroux.fr 📧
Téléphone: 0254357054 📞
URL: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24450 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24450 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
1010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours susceptibles d'être formés auprès du TA compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA),
- Référé contractuel après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-400894 (2024-07-04)
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