Acquisition d'un cryostat avec champ magnétique vectoriel 3D

CNRS-Délégation Centre-Est

L'Institut Jean Lamour a pour objet d’acquérir un cryostat avec champ magnétique vectoriel 3D afin de réaliser des mesures de magnétotransport basses et hyperfréquences dédiées au projet ERC CoG MAGNETALLIEN. Dans le cadre de ce projet, les chercheurs visent à démontrer que les alliages et les composés magnétiques qui possèdent un fort couplage spin-orbite conduiront à une nouvelle plateforme pour l'autoproduction efficace de courant de spin et à la production d'une tension de pompage de spin à ultra-hauts harmoniques jusqu'à des dizaines ou des centaines de GHz permettant diverses utilisations dans de nouvelles expériences de spin-orbitronique. Cette consultation est initiée à la suite de la décision prise par le CNRS de renoncer à passer le marché n°23.06.004 (avis de marché n°041387-2023) pour des motifs d'intérêts général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• attocube systems AG

Qui ?

• CNRS-Délégation Centre-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-16	Avis de marché
2024-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un cryostat avec champ magnétique vectoriel 3D
Numéro de référence: 24.06.016
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Description
Identifiant interne: 24.06.016
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Cet appel d’offre a pour objet d’acquérir un cryostat avec champ magnétique vectoriel 3D afin de réaliser des mesures de magnétotransport basses et hyperfréquences dédiées au projet ERC CoG MAGNETALLIEN. Dans le cadre de ce projet, les chercheurs visent à démontrer que les alliages et les composés magnétiques qui possèdent un fort couplage spin-orbite conduiront à une nouvelle plateforme pour l'autoproduction efficace de courant de spin et à la production d'une tension de pompage de spin à ultra-hauts harmoniques jusqu'à des dizaines ou des centaines de GHz permettant diverses utilisations dans de nouvelles expériences de spin-orbitronique.

Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues dans le Règlement de Consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : "Copie de sauvegarde NE PAS OUVRIR" AOO Nom de la procédure à l'adresse postale suivante " CNRS Délégation Centre-Est – Pôle Achats 17 rue Notre Dame des Pauvres BP 10075 - 54519 Vandœuvre-lès-Nancy cedex". Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Adresse postale: Institut Jean Lamour - UMR CNRS 7198 - ZRR
Campus Artem - 2, allée André Guinier
Code postal: 54011
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d'une prestation supplémentaire éventuelle facultative : Extension de garantie de deux (2) années supplémentaires. Le pouvoir adjudicateur décidera ou non de retenir la PSE présentée par l'attributaire pressenti au moment de la signature du marché.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur technique"
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère "Développement Durable"
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère "Évolutivité du système"
Critère "Délai de livraison et service après-vente"
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du Code de la commande publique. Son montant sera égal à 50% du montant T.T.C du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R214219 et R214220 du code de la commande publique.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables sont indiqués par l'acheteur dans les documents de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:

En cas de marché ou accord-cadre pour lesquels les sites sont classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011). Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: Voir les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d'enregistrement national: 180089013
Adresse postale: 17, rue Notre Dame des Pauvres
BP10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr06.liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 83856077 📞
Fax: +33 83324592 📠
URL: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: ERC-2022-CoG Magnetallien Project
Code du programme de financement de l'UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d'une prestation supplémentaire éventuelle facultative : Extension de garantie de deux (2) années supplémentaires.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la Délégation Centre-Est du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 08:00 à 11:30 et de 13:00 à 16:30, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226918 (2024-04-16)

Avis d'attribution de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 569 988 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24.06.016
Date de conclusion du contrat: 2024-07-18 📅
Titre: Acquisition d'un cryostat avec champ magnétique vectoriel 3D
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 569 988 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de Attocube Systems AG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Attocube Systems AG
Nom et adresse du contractant
Nom: Attocube Systems AG
Numéro d'enregistrement national: 330973012
Adresse postale: EGLFINGER WEG 2
Code postal: 85540
Commune postale: Haar
Région: München, Landkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@attocube.com 📧
Téléphone: 089 420797 0 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 54000
Source: OJS 2024/S 152-472375 (2024-08-02)

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