Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics
MINARM/SGA/Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion (SDPAMG)
Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics
Numéro de référence: DAF_2023_001841
Brève description:
“Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre court de sa notification jusqu'au 06/04/2027.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les objets promotionnels sont livrés uniquement en France métropolitaine.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère Qualité esthétique (20 points), sous-critère Qualité technique (20 points) des objets promotionnels proposés, sous-critère Moyens humains dédiés (10 points), sous-critère Modalités de commande et de livraison (de la réception du marché subséquent à la livraison) (10 points)
Critère de qualité (nom): Développement durable noté sur 10 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion (SDPAMG)
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Adresse postale: 60 boulevard du général Martial Valin CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988680322 📞
URL: https://www.defense.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-102985 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics
Numéro de référence: DAF_2023_001841
Brève description:
“Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition d'objets promotionnels à part créative au bénéfice du ministère des Armées et de certains établissements publics”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre court de sa notification jusqu'au 06/04/2027.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les objets promotionnels sont livrés uniquement en France métropolitaine.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère Qualité esthétique (20 points), sous-critère Qualité technique (20 points) des objets promotionnels proposés, sous-critère Moyens humains dédiés (10 points), sous-critère Modalités de commande et de livraison (de la réception du marché subséquent à la livraison) (10 points)
Critère de qualité (nom): Développement durable noté sur 10 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2023_001841.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/SGA/Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion (SDPAMG)
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Adresse postale: 60 boulevard du général Martial Valin CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0988680322 📞
URL: https://www.defense.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-102985 (2024-02-15)
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