Achats de vêtements de travail, chaussures et équipements de sécurité

Commune de Bayonne

Achats de vêtements de travail, chaussures et équipements de sécurité pour les agents municipaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-22 Avis de marché
2024-05-28 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de vêtements de travail, chaussures et équipements de sécurité
Numéro de référence: APPRO24_01
Brève description:
Achats de vêtements de travail, chaussures et équipements de sécurité pour les agents municipaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Chaussures de securite
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: CHAUSSURES DE SECURITE
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'estimation indiquée ci-dessus est annuelle. Le montant maximum annuel s'élève à 21000 EUROS HT
Produits/services: Chaussures à embout de protection métallique 📦
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options: Accord-cadre reconductible pour des périodes d'un (1) an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Vetements textiles
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché: VETEMENTS TEXTILES
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'estimation indiquée ci-dessus est annuelle. Le montant maximum annuel s'élève à 45000 EUROS HT
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Informations sur les options
Description des options: Le marché est reconductible pour des périodes d'un (1) an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vetements et chaussure de sport
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: VETEMENTS DE SPORT
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'estimation indiquée ci-dessus est annuelle. Le montant maximum annuel s'élève à 5000 EUROS HT
Produits/services: Vêtements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vetments haute visibilite
Description du marché: VETMENTS HAUTE VISIBILITE
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'estimation indiquée ci-dessus est annuelle. Le montant maximum annuel s'élève à 25000 EUROS HT
Informations sur les options
Description des options: Accord-cadre reconductible pour des périodes d'un (1)an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Equipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: EQUIPEMENTS DE PROTECTION
Produits/services: Équipement individuel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
+ 11 de plus
Corruption
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bayonne
Numéro d'enregistrement national: 21640102600366
Commune postale: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33559466163 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=587992&orgAcronyme=i0r64 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=587992&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=587992&orgAcronyme=i0r64 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-115545 (2024-02-22)
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de vêtements de travail et chaussures pour les agents municipaux - Lots 1, 5 et 6, vêtements de sport, vêtements textiles et chaussures de sport
Numéro de référence: APPRO24_02
Brève description:
Achats de vêtements de travail et chaussures pour les agents municipaux - Lots 1, 5 et 6, vêtements de sport, vêtements textiles et chaussures de sport
Description
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Description
Titre: Vetements de sport
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'estimation indiquée ci-dessus est annuelle. Le montant maximum annuel s'élève à 2 500 EUROS HT
Identifiant interne: 06
Titre: Chaussures de sport
Description du marché: CHAUSSURES DE SPORT
Produits/services: Chaussures de sport 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
+ 11 de plus
Corruption
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=590744&orgAcronyme=i0r64 🌏
Communication
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=590744&orgAcronyme=i0r64 🌏
Source: OJS 2024/S 104-320471 (2024-05-28)