Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Ville d'Angoulême
Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Brève description:
“Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24049
Titre: Produits d'entretien pour la restauration
Description du marché:
“Le marché est relatif au produits d'entretien pour la restauration”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24050
Titre: Produits d'entretien pour l'entretien des locaux
Description du marché:
“marché est relatif à la fourniture de produits d'entretien pour l'entretien des locaux”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24051
Titre: Droguerie, accessoires, matériels et équipement divers ergonomiques
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de droguerie, accessoires, matériels et équipement divers ergonomiques”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
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Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24052
Titre: Matériels et consommables d'essuyage
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de matériels et consommables d'essuyage”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
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Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24053
Titre: Sacs Poubelles
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de sacs poubelles”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“l'accord-cadre a pour objet l'achat de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angoulême et du CCAS financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=592868&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions mentionnées dans le CCAP”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de BLOSSAC - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 179-550445 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)
Brève description:
“Achats de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles (5 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24049
Titre: Produits d'entretien pour la restauration
Description du marché:
“Le marché est relatif au produits d'entretien pour la restauration”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24050
Titre: Produits d'entretien pour l'entretien des locaux
Description du marché:
“marché est relatif à la fourniture de produits d'entretien pour l'entretien des locaux”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24051
Titre: Droguerie, accessoires, matériels et équipement divers ergonomiques
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de droguerie, accessoires, matériels et équipement divers ergonomiques”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24052
Titre: Matériels et consommables d'essuyage
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de matériels et consommables d'essuyage”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24053
Titre: Sacs Poubelles
Description du marché:
“marché relatif à la fourniture de sacs poubelles”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le Présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“l'accord-cadre a pour objet l'achat de produits d'entretien respectueux de la santé et de l'environnement, de divers matériels d'entretien et sacs poubelles...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angoulême et du CCAS financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=592868&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions mentionnées dans le CCAP”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de BLOSSAC - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 179-550445 (2024-09-12)
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