Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
CNFPT - Direction de l'achat public
Réalisation d'actions de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES (T2K), pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux - PACA ; - Lot n° 2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle - PACA ; - Lot n° 3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - PACA. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit : - Lot n° 1 : maximum de 15 120 euros HT par an ; - Lot n° 2 : maximum de 7 560 euros HT par an ; - Lot n° 3 : maximum de 7 560 euros HT par an. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois. La présente consultation n° 2024011 fait suite à la procédure n° 2024007 qui été déclarée sans suite aux motifs suivants :- Concernant le lot n° 2 : pour absence d'offre ; - Concernant les lots n° 1 et 3 : une erreur matérielle s'est glissée dans chacune des simulations financières indicatives (SFI), documents, du DCE (Dossier de consultation des entreprises)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-25 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Numéro de référence: 2024011
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES (T2K), pour le compte...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 960 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- PACA
Description du marché:
“Maximum annuel : 15 120 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle- PACA
Description du marché:
“Maximum annuel : 7 560 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490138 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 1606270
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-377364 (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Numéro de référence: 2024011
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES (T2K), pour le compte...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 960 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- PACA
Description du marché:
“Maximum annuel : 15 120 euro(s) HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Risques professionnels et équipements de protection collective / individuelle- PACA
Description du marché:
“Maximum annuel : 7 560 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Evacuation incendie et manipulations d'extincteurs - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490138 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 1606270
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-377364 (2024-06-25)
Avis d'attribution de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 960 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Les sous-critères pondérés sont détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Critère de coût (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-2024411-00
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- Paca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sarl brigitte courpiere
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl brigitte courpiere
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Du Chateau D'Eau
Code postal: 63720
Commune postale: Chavaroux
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@cerfos.net 📧
Téléphone: 04 73 33 25 28 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 560 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 560 EUR 💰
Identifiant de l’offre: D&s - ifps
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: D&s - ifps
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-3-1
Adresse postale: 573 Av De L Hermitage
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: info@ifps-pse.fr 📧
Téléphone: 09 81 12 64 48 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 377364-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par période d'un an et par...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55233BFA-9955-84C3-4F7641724679B610
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 244-767833 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 960 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Les sous-critères pondérés sont détaillés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Critère de coût (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-2024411-00
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Lot n°1 : Prise en compte et évaluation des risques psychosociaux- Paca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sarl brigitte courpiere
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl brigitte courpiere
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Du Chateau D'Eau
Code postal: 63720
Commune postale: Chavaroux
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@cerfos.net 📧
Téléphone: 04 73 33 25 28 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 560 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 560 EUR 💰
Identifiant de l’offre: D&s - ifps
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: D&s - ifps
Numéro d'enregistrement national: 1490138-1-3-1
Adresse postale: 573 Av De L Hermitage
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: info@ifps-pse.fr 📧
Téléphone: 09 81 12 64 48 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 377364-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par période d'un an et par...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55233BFA-9955-84C3-4F7641724679B610
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 244-767833 (2024-12-12)
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