achat reCUPERATEUR D4EAU
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT - GRAND-BOURG
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDES MONO ATTRIBUTAIRE, 1 tranche ferme et 3 tranches d'un montant chacune de 66960 euros H.T.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes › Cuves à eau
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: achat reCUPERATEUR D4EAU
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cuves à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 267 840 EUR 💰
Description
Titre: Récupérateurs d'eau de pluie
Description du marché: Récupérateurs 1000 L avec collecteurs
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offre Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de benevent - grand-bourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Place du Marché
Code postal: 23240
Commune postale: Le grand-bourg
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecotech@ccbgb.fr 📧
Téléphone: +33 555803820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.centremarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.centremarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LIMOGES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 COurs Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: LIMOGES Cedex
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-610596 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: achat reCUPERATEUR D4EAU
Numéro de référence:
0000
Brève description:
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDES MONO ATTRIBUTAIRE, 1 tranche ferme et 3 tranches d'un montant chacune de 66960 euros H.T.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cuves à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 267 840 EUR 💰
Description
Titre: Récupérateurs d'eau de pluie
Description du marché: Récupérateurs 1000 L avec collecteurs
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur tous les lieux de collectes de la Communauté de Communes de Bénévent - Grand-Bourg
voir CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offre Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de benevent - grand-bourg
Numéro d'enregistrement national:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT - GRAND-BOURG
Adresse postale: 8 Place du Marché
Code postal: 23240
Commune postale: Le grand-bourg
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecotech@ccbgb.fr 📧
Téléphone: +33 555803820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.centremarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.centremarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LIMOGES
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Adresse postale: 2 COurs Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: LIMOGES Cedex
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Visée aux articles L551-1 et L551-5 du CJA
Visée aux articles L551-13 et suivants du CJA
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-610596 (2024-10-08)
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