L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat et/ou location de véhicules électriques ou hybrides (variante rechargeables) et de vélos à assistance électrique pour les collectivités audoises adhérentes à la Centrale d'Achat du SYADEN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Avis de marché (2024-07-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et location de véhicules électriques, hybrides et de vélos à assistance électrique
Reference number: 2024F0900
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Achat et/ou location de véhicules électriques ou hybrides (variante rechargeables) et de vélos à assistance électrique pour les collectivités audoises adhérentes à la Centrale d'Achat du SYADEN
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 2 060 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Achat vélos à assistance électrique”
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat véhicules électriques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat véhicules hybrides<br/>”
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LLD véhicules électriques<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LLD véhicules hybrides<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Achat véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“LLD véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syaden
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 880025
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 880024
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-455103 (2024-07-26)