Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Mairie de Palavas-les-Flots
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-13 | Avis de marché |
| 2024-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune de Palavas-les-Flots
Code postal: 34250
Ville: Palavas-les-Flots
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville, 34250 Palavas-Les-Flots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-20 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville, 34250 Palavas-Les-Flots
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Palavas-les-Flots
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 boulevard Maréchal Joffre
Code postal: 34250
Commune postale: Palavas Les Flots
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEANJEAN Christian
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467077300 📞
Fax: 0467077301 📠
URL: https://www.palavaslesflots.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4124 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513518 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513518 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat Général pour les Affaires Générales - CCIRAL
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Fax: 0491156190 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 158-490595 (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Numéro de référence:
24ANI29
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale. <br/>
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Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1513518
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune de Palavas-les-Flots
Code postal: 34250
Ville: Palavas-les-Flots
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville, 34250 Palavas-Les-Flots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-20 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville, 34250 Palavas-Les-Flots
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Palavas-les-Flots
Numéro d'enregistrement national:
21340192000011
Adresse postale: 16 boulevard Maréchal Joffre
Code postal: 34250
Commune postale: Palavas Les Flots
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEANJEAN Christian
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467077300 📞
Fax: 0467077301 📠
URL: https://www.palavaslesflots.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4124 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513518 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513518 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
638875
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat Général pour les Affaires Générales - CCIRAL
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Fax: 0491156190 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
638474
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 158-490595 (2024-08-13)
Avis d'attribution de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pousse clanet espaces verts sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Du Montpellieret
Code postal: 34970
Commune postale: Lattes
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@pousse-clanet.fr 📧
Téléphone: 0467276866 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 490595-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 222-695033 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale
Afficher plus
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
24ani29
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
POUSSE CLANET ESPACES VERTS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Pousse clanet espaces verts sa
Numéro d'enregistrement national:
1513518-1-0-1
Adresse postale: Av Du Montpellieret
Code postal: 34970
Commune postale: Lattes
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@pousse-clanet.fr 📧
Téléphone: 0467276866 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
53756
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 490595-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
4BBDAA63-D834-A660-C248A6DED9F4F671
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4BBDAA55-032A-EE00-FA574D55BCD8C91E
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 222-695033 (2024-11-12)
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