<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Numéro de référence: 24ANI29
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale. <br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël📦
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale. <br/>
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville, 34250 Palavas-Les-Flots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 638875
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0491156374📞
Fax: 0491156190 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 638474
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 158-490595 (2024-08-13)
Avis d'attribution de marché (2024-11-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La commune souhaite acquérir du matériel végétal de type sapin pour aménager le village de Noël durant la période festive hivernale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24ani29
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Achat et livraison de sapins pour le village de Noël de la commune de Palavas-les-Flots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 144 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pousse clanet espaces verts sa
Numéro d'enregistrement national: 1513518-1-0-1
Adresse postale: Av Du Montpellieret
Code postal: 34970
Commune postale: Lattes
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@pousse-clanet.fr📧
Téléphone: 0467276866📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53756
Région: Hérault🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 4BBDAA63-D834-A660-C248A6DED9F4F671
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4BBDAA55-032A-EE00-FA574D55BCD8C91E
Région: Hérault🏙️
Source: OJS 2024/S 222-695033 (2024-11-12)