Achat et livraison de papiers
Universite d'Orléans
Le contrat porte sur les prestations suivantes : achat et livraison de papier. Achat et livraison de papier au profit de l'ensemble des composantes et services de l'Université d'Orléans (Orléans, Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Issoudun et Tours Fondettes).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de papiers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Pas de critères mais clause sociale
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Adresse postale: Université d'Orléans Château de la Source 5 Avenue du Parc Floral
Code postal: 45067
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable tous les 4 ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-08-26 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Château de la Source - BP 6749
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf.achts@univ-orleans.fr 📧
Téléphone: 02 38 49 40 81 📞
URL: https://www.univ-orleans.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2589121&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2589121&orgAcronyme=f2h 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Fax: 02 38 53 85 16 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-427946 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de papiers
Numéro de référence:
04FCS2024
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : achat et livraison de papier.
Achat et livraison de papier au profit de l'ensemble des composantes et services de l'Université d'Orléans (Orléans, Blois, Bourges, Chartres, Châteauroux, Issoudun et Tours Fondettes).
Afficher plus
Produits/services: Papier d'impression 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
04FCS2024
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Pas de critères mais clause sociale
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Adresse postale: Université d'Orléans Château de la Source 5 Avenue du Parc Floral
Code postal: 45067
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable tous les 4 ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-08-26 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Prix
Qualité de service
Performance en matière de protection de l'environnement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
19450855200016
Département: Loiret
Adresse postale: Château de la Source - BP 6749
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf.achts@univ-orleans.fr 📧
Téléphone: 02 38 49 40 81 📞
URL: https://www.univ-orleans.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2589121&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2589121&orgAcronyme=f2h 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
402 091 938 00074
Département: Loiret
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 38 77 59 00 📞
Fax: 02 38 53 85 16 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-427946 (2024-07-15)
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