Achat de véhicules et accessoires
Commune de Villenave d'Ornon
Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules et accessoires détaillés dans le CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-04 | Avis de marché |
| 2024-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et accessoires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules légers et SUV
Description du marché: Véhicules légers et SUV
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques
Adresse postale: 17 avenue du Général Castelnau
Code postal: 33140
Ville: Villenave d ornon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des véhicules
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Minibus 9 places
Description du marché: Minibus 9 places
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Remorque porte engin
Description du marché: Remorque porte engin
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Véhicules professionnels électriques
Description du marché: Véhicules professionnels électriques
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Véhicules professionnels thermiques
Description du marché: Véhicules professionnels thermiques
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Villenave d'Ornon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave d ornon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cécile Fourmarier
Courrier électronique: lessire.christine@mairie-villenavedornon.fr 📧
Téléphone: +33 556756988 📞
URL: https://www.villenavedornon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203077 (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et accessoires
Numéro de référence:
PPP1U4-86/4043/24-012
Brève description:
Le présent marché concerne l'acquisition de véhicules et accessoires détaillés dans le CCTP.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-012
Titre: Véhicules légers et SUV
Description du marché: Véhicules légers et SUV
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques
Adresse postale: 17 avenue du Général Castelnau
Code postal: 33140
Ville: Villenave d ornon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des véhicules
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Minibus 9 places
Description du marché: Minibus 9 places
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Remorque porte engin
Description du marché: Remorque porte engin
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Véhicules professionnels électriques
Description du marché: Véhicules professionnels électriques
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Véhicules professionnels thermiques
Description du marché: Véhicules professionnels thermiques
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1), la Déclaration du Candidat (DC2) et l’attestation sur l'honneur de candidature aux marchés publics sera joint au dossier de candidature.
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables.
(voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Villenave d'Ornon
Numéro d'enregistrement national:
21330550100016
Adresse postale: Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave d ornon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cécile Fourmarier
Courrier électronique: lessire.christine@mairie-villenavedornon.fr 📧
Téléphone: +33 556756988 📞
URL: https://www.villenavedornon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203077 (2024-04-04)
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Description
Produits/services supplémentaires: Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure accélérée: appel d'offres ouvert
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Les documents du marché ont été modifiés.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-30 📅
Nouvelle valeur
Texte: La présentation de variante à l'initiative du soumissionnaire est autorisée.
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21def4bc-8dc1-4fe3-9595-d6200f3e3167-01
Source: OJS 2024/S 086-259447 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
PPP1U4-86/4066/24-012
Description
Produits/services supplémentaires: Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure accélérée: appel d'offres ouvert
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Les documents du marché ont été modifiés.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-30 📅
Nouvelle valeur
Texte: La présentation de variante à l'initiative du soumissionnaire est autorisée.
Autres informations complémentaires
Les variantes à l'initiative du soumissionnaire sont autorisées (article 5.2 du RC)
La clause butoir a été supprimée (artcile 8.3 du CCAP)
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21def4bc-8dc1-4fe3-9595-d6200f3e3167-01
Source: OJS 2024/S 086-259447 (2024-04-30)
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