Avis de marché (2024-08-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs
Numéro de référence: 2024-CP-0015
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de manuels enseignants et scolaires, tous supports.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si celle-ci intervient après cette date. Sa durée maximale est fixée à 48 mois toutes périodes confondues.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pas d'option” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet achat de fournitures scolaires, de matériels créatifs et éducatifs”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦 Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si celle-ci intervient après cette date. Sa durée maximale est fixée à 48 mois toutes périodes confondues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au RC”
“La procédure est entièrement dématérialisée. Les échanges de correspondances ainsi que le dépôt des offres se font exclusivement via le profil acheteur achat public.”
La procédure est entièrement dématérialisée. Les échanges de correspondances ainsi que le dépôt des offres se font exclusivement via le profil acheteur achat public.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national: 21910692900017
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr📧
Téléphone: 0169293400📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00466
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 01 39 20 54 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national: 21910692900017
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr📧
Téléphone: 0169293400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai légal en vigueur, recours à porter devant le Tribunal Administratif de Versailles.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 165-509234 (2024-08-23)