Achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs
Mairie des Ulis
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Fourniture de manuels enseignants et scolaires, tous supports
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Oui, dans les conditions fixées dans les cahiers des charges.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas d'option
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fournitures scolaires, de matériels créatifs et éducatifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-02 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-23 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr 📧
Téléphone: 0169293400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres acheteurs: Pouvoir adjudicateur
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509234 (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs
Numéro de référence:
2024-CP-0015
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de manuels enseignants et scolaires, de fournitures scolaires et de matériels créatifs et éducatifs.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024-CP-0015 Lot 1
Titre: Lot 1 Fourniture de manuels enseignants et scolaires, tous supports
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de manuels enseignants et scolaires, tous supports.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si celle-ci intervient après cette date. Sa durée maximale est fixée à 48 mois toutes périodes confondues.
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Oui, dans les conditions fixées dans les cahiers des charges.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas d'option
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-CP-0015 Lot 2
Titre: Lot 2 Fournitures scolaires, de matériels créatifs et éducatifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet achat de fournitures scolaires, de matériels créatifs et éducatifs
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er février 2025 (par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG) ou de sa notification si celle-ci intervient après cette date. Sa durée maximale est fixée à 48 mois toutes périodes confondues.
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-02 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-23 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des Ulis
Numéro d'enregistrement national:
21910692900017
Adresse postale: Rue du Morvan
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@lesulis.fr 📧
Téléphone: 0169293400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres acheteurs: Pouvoir adjudicateur
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure est entièrement dématérialisée. Les échanges de correspondances ainsi que le dépôt des offres se font exclusivement via le profil acheteur achat public.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177 801 115 00466
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai légal en vigueur, recours à porter devant le Tribunal Administratif de Versailles.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509234 (2024-08-23)
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