Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Ville de Meaux
Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABRAKADABRA - GODINNEAU
- • COLIBRIJE
- • La Générale Librest
- • Librairie Générale des Écoles
- • R D M vidéo
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-07 | Avis de marché |
| 2024-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Numéro de référence:
Brève description: Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés scolaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Livres imprimés scolaires
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés non scolaires bandes dessinées, comics, manga et livres graphiques adulte et jeunesse
Description du marché:
Produits/services: Livres de bibliothèque
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Description du marché: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Description du marché: Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés non scolaires en langue originale
Description du marché: Livres imprimés non scolaires en langue originale
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Description du marché: Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Description du marché: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Meaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac - BP 227
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laetitia DEBARGE
Courrier électronique: dcp@meaux.fr 📧
Téléphone: 0160099831 📞
URL: https://www.ville-meaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir article 23 CCP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081765 (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Numéro de référence:
24VX006-24CX004
Brève description: Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
0001
Titre: Livres imprimés scolaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Livres imprimés scolaires
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
Les montants sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000€ HT pour la Ville de Meaux et un montant maximum de 5 000€ HT pour la CAPM.
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Livres imprimés non scolaires bandes dessinées, comics, manga et livres graphiques adulte et jeunesse
Description du marché:
Livres imprimés non scolaires bandes dessinées, comics, manga et livres graphiques adulte et jeunesse
Informations complémentaires:
Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000€ HT pour la Ville et de 25 000€ HT pour la CAPM
Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC)
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Description du marché: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions jeunesse
Informations complémentaires:
Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000€ HT pour la Ville et de 80 000€ HT pour la CAPM
limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC)
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
0006
Titre: Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Description du marché: Livres imprimés non scolaires soldés adulte et jeunesse
Informations complémentaires:
Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000€ HT pour la Ville et de 3 000€ HT pour la CAPM
Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC)
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
0005
Titre: Livres imprimés non scolaires en langue originale
Description du marché: Livres imprimés non scolaires en langue originale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
0007
Titre: Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Description du marché: Livres audio non scolaires adulte et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
0002
Titre: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Description du marché: Livres imprimés non scolaires documentaires et fictions adulte
Informations complémentaires:
Montant : sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000€ HT pour la Ville de Meaux et 70 000€ HT pour la CAPM.
Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC)
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 4 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusions sont ceux prévus aux articles du Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Meaux
Numéro d'enregistrement national:
21770284400010
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac - BP 227
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laetitia DEBARGE
Courrier électronique: dcp@meaux.fr 📧
Téléphone: 0160099831 📞
URL: https://www.ville-meaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866609&orgAcronyme=f4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir article 23 CCP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081765 (2024-02-07)
Avis d'attribution de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 212 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 348 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 75
Description
Informations complémentaires:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie generale des ecoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie generale des ecoles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La generale librest
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-seine
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Colibrije
Nom et adresse du contractant
Nom: Colibrije
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abrakadabra - godinneau
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra - godinneau
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Région: Isère 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: R d m video
Nom et adresse du contractant
Nom: R d m video
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 222-694564 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 212 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 348 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000Euros HT pour la Ville et de 3 000Euros HT pour la CAPM
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
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Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
Les montants sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000Euros HT pour la Ville de Meaux et un montant maximum de 5 000Euros HT pour la CAPM.
Afficher plus
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 75
Description
Informations complémentaires:
Ce lot est infructueux.
Montant : sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000Euros HT pour la Ville de Meaux et 70 000Euros HT pour la CAPM.
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois
Afficher plus
Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000Euros HT pour la Ville et de 80 000Euros HT pour la CAPM
Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 4 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24VX006-24CX004 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-08-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot n°1 : Livres imprimés
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Librairie generale des ecoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie generale des ecoles
Numéro d'enregistrement national:
7455507490063
Code postal: 77100
Commune postale: Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot n°2 : Livres imprimés non scolaires
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La generale librest
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national:
51324070500030
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-seine
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot n°3 : Livres imprimés non scolaires - documentaires et fictions jeunesse
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Colibrije
Nom et adresse du contractant
Nom: Colibrije
Numéro d'enregistrement national:
422275352500035
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot n°5 : Livres imprimés non scolaires - en langue originale
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abrakadabra - godinneau
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra - godinneau
Numéro d'enregistrement national:
47903218700011
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Région: Isère 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
Lot n°7 : Livres audio non scolaires - adulte et jeunesse
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: R d m video
Nom et adresse du contractant
Nom: R d m video
Numéro d'enregistrement national:
317 526 309 000 57
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA). Référé contractuel après la signature de l'accord cadre (art L. 551-13 à L. 551-23 et R 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L.521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) CE du 4/04/2014, Département de Tarn et Garonne, n°358994
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