Achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans et donnera lieu à des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par période (6 lots). La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une première durée d'un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-14	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans
Numéro de référence: V24F0052
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures horticoles pour les terrains de sport de la ville d'Orléans et donnera lieu à des accord-cadres...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum par période en euro(s) HT : 120 000”
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés 📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres sera appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale de l'offre sera appréciée au regard des compositions des produits proposés en prenant en compte : -la minimisation de la pollution des sols et des nappes phréatiques, -toutes autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le critère prix sera apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum par période en euro(s) HT : 85 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum par période en euro(s) HT : 80 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Montant maximum par période en euro(s) HT : 110 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Montant maximum par période en euro(s) HT : 100 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre -Une liste des...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465919 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465919 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation interdite
=>L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.
=>Délais d'exécution :
Les modalités et délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande d'un commun accord entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur.Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais maximums ci-dessous, à compter de la notification du bon de commande : 8 jours ouvrables maximum pour les lots 1 à 5 et 10 jours ouvrables maximum pour le lot 6.
=>Sous-pondérations du critère 1 du jugement des offres"Valeur technique " appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:
-Sous critère 1 : Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques : composition en matières premières des produits proposés, traçabilité, …, appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (sous pondération 35%)
-Sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (sous pondération 25%)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 379164
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-287153 (2024-05-14)

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