Achat de fournitures de jeux et jouets pour la direction de l'enfance - 2025-2028

Ville d'Angoulême

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. 3 lots : Lot 1 : jeux d'activités motrices avec maximum annuel de 10 000 euros HT - Lot 2 : Instruments de musique avec maximum annuel de 5 000 euros HT - Lot 3 : Jeux d'imitation, construction, manipulation avec un maximum annuel de 45 000 euros HT - Durée ferme de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCOOL OFFICE DEVELOPPEMENT - MAJUSCULE - BURO PRO
• Wesco

Qui ?

• Ville d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Instruments de musique en jouets
• Jouets › Jeux
• Jouets › Jouets à roues

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-09	Avis de marché
2025-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de jeux et jouets pour la direction de l'enfance - 2025-2028
Numéro de référence: VA-24073-24074-24075
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Jeux d'activités motrices
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 10 000 euros HT. Durée ferme de 4 ans. Prix définitifs et révisable par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Jouets 📦
Produits/services supplémentaires: Jouets à roues 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui devrait être publié au 2nd semestre 2028.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Instruments de musique
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 5 000 euros HT - Durée ferme de 4 ans. Prix révisable par le biais de l'ajustement.

Produits/services supplémentaires: Instruments de musique en jouets 📦
Description des renouvellements:

le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui devrait être publié au second semestre 2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Jeux d'imitation, construction et manipulation
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 45 000 euros HT. Durée ferme de 4 ans. Prix révisable par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Instruments de musique en jouets 📦

Jeux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation a pour objet la fourniture de jeux et jouets pour divers services de la Ville, à savoir les structures de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les Réseau d'Aides Spécialisées aux Élevés en Difficulté (RASED) et les garderies pour la période de 2025 à 2028. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement et de catalogues. Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, à savoir : Lot n°1 : 10 000 euros HT /an, - Lot n°2 : 5 000 euros HT /an, Lot n°3 : 45 000 euros HT /an.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacités économiques et financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; copie du jugement prononcé sir le candidat est en redressement judiciaire.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution de l'accord-cadre. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point de l'accord-cadre. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le budget principal de la Commune d'Angouleme financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation (à ajuster si pas annexe 4).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ANGOULEME
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1 place de l hôtel de ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique - A l'attention de Caroline Berthelot
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=592174&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions mentionnées au CCAP.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - CS80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543610 (2024-09-09)

Avis d'attribution de marché (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable sur l'accompagnement du candidat
Critère de qualité (pondération): 15

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24073 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SCOOL OFFICE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scool office
Nom et adresse du contractant
Nom: Scool office developpement - majuscule - buro pro
Numéro d'enregistrement national: 83524636400029
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.poitou@buro-pro.net 📧
Téléphone: 0546681517 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE WESCO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wesco
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Numéro d'enregistrement national: 30476486300052
Code postal: 79141
Commune postale: Cerizay
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: mthibaudeau@wesco.fr 📧
Téléphone: 0549807141 📞
Source: OJS 2025/S 031-099765 (2025-02-12)

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