Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. 3 lots : Lot 1 : jeux d'activités motrices avec maximum annuel de 10 000 euros HT - Lot 2 : Instruments de musique avec maximum annuel de 5 000 euros HT - Lot 3 : Jeux d'imitation, construction, manipulation avec un maximum annuel de 45 000 euros HT - Durée ferme de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de jeux et jouets pour la direction de l'enfance - 2025-2028
Numéro de référence: VA-24073-24074-24075
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. 3 lots : Lot 1 : jeux d'activités motrices avec maximum annuel de 10 000 euros HT - Lot 2 : Instruments...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. 3 lots : Lot 1 : jeux d'activités motrices avec maximum annuel de 10 000 euros HT - Lot 2 : Instruments de musique avec maximum annuel de 5 000 euros HT - Lot 3 : Jeux d'imitation, construction, manipulation avec un maximum annuel de 45 000 euros HT - Durée ferme de 4 ans.
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 10 000 euros HT.
Durée ferme de 4 ans. Prix définitifs et révisable par le biais de l'ajustement.”
Produits/services supplémentaires: Jouets à roues📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui devrait être publié au 2nd semestre 2028.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 5 000 euros HT - Durée ferme de 4 ans. Prix révisable par le biais de l'ajustement.”
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique en jouets📦
Description des renouvellements:
“le marché doit être renouvelé à son terme, par un avis qui devrait être publié au second semestre 2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 45 000 euros HT. Durée ferme de 4 ans. Prix révisable par le biais de l'ajustement.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités économiques et financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacités économiques et financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; copie du jugement prononcé sir le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution de l'accord-cadre.
En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point de l'accord-cadre.
Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angouleme financera les dépenses afférentes aux marchés.
Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le budget principal de la Commune d'Angouleme financera les dépenses afférentes aux marchés.
Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.
“Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions mentionnées au CCAP.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - CS80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Charente🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33549607919📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 176-543610 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2025-02-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable sur l'accompagnement du candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24073 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scool office developpement -
majuscule - buro pro
Numéro d'enregistrement national: 83524636400029
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.poitou@buro-pro.net📧
Téléphone: 0546681517📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Numéro d'enregistrement national: 30476486300052
Code postal: 79141
Commune postale: Cerizay
Région: Deux-Sèvres🏙️
Courrier électronique: mthibaudeau@wesco.fr📧
Téléphone: 0549807141📞
Source: OJS 2025/S 031-099765 (2025-02-12)