Achat de fournitures administratives, scolaires et petits matériels de bureau - 2 lots

Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures administratives, scolaires et petits matériels de bureau - 2 lots
Numéro de référence: VA-24077 - CCAS-24035 - VA-24078
Brève description:
“Lot 1 : Fournitures administratives, petits matériels de bureau - Groupement de commande Ville d'Angoulême (VA) avec le CCAS Lot 2 : Fournitures scolaires,...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Groupement de commande Ville d'Angoulême / CCAS d'Angoulême Montants maxi annuels : VA = 45000 euros HT / CCAS : 5 000 euros HT Accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le marché doit être renouvelé à son terme”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 76 000 euros HT. Durée ferme de 4 ans à compter de la date de...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché doit être renouvelé à son terme.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Commune d'Angoulême et du CCAS financeront les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1 place de l hôtel de ville CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=592596&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions définies au CCAP.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 160-496474 (2024-08-16)