Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège (7 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Numéro de référence:
Brève description: Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Articles de papeterie
Description du marché: Articles de papeterie
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 reconductions identiques et tacites
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Petits goodies
Description du marché: Petits goodies
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Vaisselle et accessoires de cuisine
Description du marché: Vaisselle et accessoires de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Bagagerie, valisette
Description du marché: Bagagerie, valisette
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Parapluie, éventail
Description du marché: Parapluie, éventail
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Trophées, médailles, coupes
Description du marché: Trophées, médailles, coupes
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat d'objets promotionnels : Textile
Description du marché: Textile
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-172298 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège
Numéro de référence:
2024CM562
Brève description: Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'Ariège (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024CM5621
Titre: Achat d'objets promotionnels : Articles de papeterie
Description du marché: Articles de papeterie
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 reconductions identiques et tacites
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024CM5622
Titre: Achat d'objets promotionnels : Petits goodies
Description du marché: Petits goodies
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024CM5623
Titre: Achat d'objets promotionnels : Vaisselle et accessoires de cuisine
Description du marché: Vaisselle et accessoires de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024CM5624
Titre: Achat d'objets promotionnels : Bagagerie, valisette
Description du marché: Bagagerie, valisette
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024CM5625
Titre: Achat d'objets promotionnels : Parapluie, éventail
Description du marché: Parapluie, éventail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024CM5626
Titre: Achat d'objets promotionnels : Trophées, médailles, coupes
Description du marché: Trophées, médailles, coupes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2024CM5627
Titre: Achat d'objets promotionnels : Textile
Description du marché: Textile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
22090001300016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Contrairement à ce qui est écrit dans le présent avis, il est possible pour les candidats de soumissionner à un seul lot, à plusieurs lots ou à tous les lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-172298 (2024-03-21)
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