Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France

Rectorat de la région académique des Hauts-de-France

Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-30 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Numéro de référence: 2024_13_SNU_AC_Gestion_Globale_2024-2025
Brève description:
Accueil et encadrement de jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour l'année scolaire 2024-2025 sur la région académique des Hauts-de-France
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Description
Identifiant interne: 2024_13_SNU_AC_2024-2025
Informations complémentaires:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum avec un montant maximum en quantité en application de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique. La quantité retenue est "le nombre de jeunes volontaires à accueillir". La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2025-09-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-163° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: L'année scolaire 2024-2025
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux éléments du dossier de consultation des entreprises

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de la région académique des Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 144 rue de Bavay BP 709
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sraa@region-academique-hdf.fr 📧
Téléphone: 0320156289 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
se référer aux éléments du dossier de consultation des entreprises. Tribunal administratif, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS62039, F - 59014 Lille, Tél : +33 359542342, courriel : Greffe.ta-lille@juradm.fr
Source: OJS 2024/S 148-460530 (2024-07-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Autres services communautaires, sociaux... Services des organisations associatives Services divers prestés par les... Services prestés par les organisations sociales Services d'appui relatifs au...