ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Aveyron Habitat
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande travaux d'entretien : peintures interieures et exterieures, tapisseries et revetements de sols souples
Brève description:
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Titre: Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)
Description du marché: Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)
Description du marché: Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)
Description du marché: Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché: Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU
Description du marché: Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)
Description du marché: Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description du marché: Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Description
Adresse postale: Parc immobilier d'Aveyron Habitat y compris les bureaux des agences
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aveyron
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539151 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres a bons de commande travaux d'entretien : peintures interieures et exterieures, tapisseries et revetements de sols souples
Brève description:
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Titre: Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)
Description du marché: Lot n° 1A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 1)
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)
Description du marché: Lot n° 1A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Titre: Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)
Description du marché: Lot n° 1A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (SECTEUR 3)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Titre: Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché: Lot n° 1A4 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE MILLAU (LOGEMENTS AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Titre: Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU
Description du marché: Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE MILLAU
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Titre: Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)
Description du marché: Lot n° 2A1 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 1)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
7️⃣
Titre: Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description du marché:
Lot n° 2A2 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS NON AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
8️⃣
Titre: Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché:
Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE DECAZEVILLE (SECTEUR 2 LOGEMENTS AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
9️⃣
Titre: Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)
Description du marché:
Lot n° 2B1 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS NON AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)
Description du marché:
Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE DECAZEVILLE (LOGEMENTS AMIANTES)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣1️⃣
Titre: Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description du marché: Lot n° 3A - PEINTURES ET TAPISSERIES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣2️⃣
Titre: Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Description du marché:
Lot n° 3B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - AGENCE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE / RODEZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Description
Adresse postale: Parc immobilier d'Aveyron Habitat y compris les bureaux des agences
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national:
90055948500017
Département: Aveyron
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de travaux pour les prestations à bons de commande.
Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu'au 18 octobre 2025. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 Ans.
Afficher plus
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539151 (2024-09-06)
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