Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Description du marché: Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Description du marché: Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé destinés aux personnels ouvriers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0171285722 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchesmaximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-317275 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de blouses en coton bio-équitable, de vêtements bleus et gris en coton équitable, destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Description du marché: Fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Informations complémentaires:
Montants du marché sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois : 60 000 euros HT au minimum et 240 000 euros HT au maximum.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Description du marché: Fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Informations complémentaires:
Montants du marché sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois : 200 000 euros HT au minimum et 800 000 euros HT au maximum.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé destinés aux personnels ouvriers
Description du marché:
Fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé destinés aux personnels ouvriers
Informations complémentaires:
Montants du marché sur une durée de 24 mois reconductible 1 fois : 150 000 euros HT au minimum et 600 000 euros HT au maximum.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0171285722 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchesmaximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délais de validité des offres est de 7 mois à compté de la date limite de remise des offres. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales et environnementales, détaillées à l'article 1.6 du CCAP. Conformément à l'article 3.5 du RC, chaque candidat doit obligatoirement présenter à l'appui de son offre des échantillons. Les modalités sont précisées dans ce même article. La non remise des échantillons ou la remise d'échantillons incomplets ou non conforme au CCTP entrainera l'irrégularité de l'offre.
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Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-317275 (2024-05-28)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 280 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cepovett sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepovett sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cepovettao@cepovett.com 📧
Téléphone: 0474624706 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 246-776870 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2400822
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 280 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur une durée de 24 mois : 200 000 euros HT au minimum et 800 000 euros HT au maximum.
Durée de l'accord: 24 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur une durée de 24 mois :…
… 150 000 euros HT au minimum et 600 000 euros HT au maximum.
… 60 000 euros HT au minimum et 240 000 euros HT au maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20242024F11831
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de blouses de nettoyage en coton bio-équitable
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cepovett sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepovett sas
Numéro d'enregistrement national:
77564486700100
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cepovettao@cepovett.com 📧
Téléphone: 0474624706 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleus en coton équitable ignifugé
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements gris en coton équitable ignifugé
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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