ACCORD-CADRE RELATIF AU MARCHE D'OUTILS DE REGULATION DU TRANSPORT SANITAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS ADHERENTS SARA CENTRE-EST
SARA Centre Est
Le présent accord-cadre a pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution du marché d'outils de régulation du transport sanitaire au bénéfice des établissements adhérents à SARA Centre- Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif au marche d'outils de regulation du transport sanitaire pour les etablissements adherents sara centre-est
Brève description:
Produits/services: Services hospitaliers et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Outils de regulation du transport sanitaire
Description du marché: OUTILS DE REGULATION DU TRANSPORT SANITAIRE
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SARA Centre Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 290 route de Vienne
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.fanton@arhm.fr 📧
Téléphone: 0744446059 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-470439 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif au marche d'outils de regulation du transport sanitaire pour les etablissements adherents sara centre-est
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution du marché d'outils de régulation du transport sanitaire au bénéfice des établissements adhérents à SARA Centre- Est.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services hospitaliers et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Outils de regulation du transport sanitaire
Description du marché: OUTILS DE REGULATION DU TRANSPORT SANITAIRE
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SARA Centre Est
Numéro d'enregistrement national:
83865951400015
Adresse postale: 290 route de Vienne
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.fanton@arhm.fr 📧
Téléphone: 0744446059 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-470439 (2024-08-02)
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