La présente consultation allotie concerne l'achat et la livraison d'équipements pour les Centres de Formation des Apprentis des Chambres de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine. Des prestations associées pourront éventuellement être commandées (prestation d'assemblage des mallettes, dont le prix est intégré à celui des fournitures). Ces marchés seront majoritairement utilisés pour couvrir les besoins en 1er équipement des apprentis, mais pourront aussi servir pour tout autre besoin entrant dans l'objet des lots. En effet, les établissements dans la gestion de leur site peuvent avoir besoin d'équipements ; ainsi en complément des CFA, les CMA départementales et sièges régionaux peuvent également commander des fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.
Avis de marché (2024-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison d'equipements pour les chambres de métiers et de l'artisanat de nouvelle-aquitaine
Numéro de référence: 2024-001
Brève description:
“La présente consultation allotie concerne l'achat et la livraison d'équipements pour les Centres de Formation des Apprentis des Chambres de Métiers et de...”
Brève description
La présente consultation allotie concerne l'achat et la livraison d'équipements pour les Centres de Formation des Apprentis des Chambres de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine. Des prestations associées pourront éventuellement être commandées (prestation d'assemblage des mallettes, dont le prix est intégré à celui des fournitures).
Ces marchés seront majoritairement utilisés pour couvrir les besoins en 1er équipement des apprentis, mais pourront aussi servir pour tout autre besoin entrant dans l'objet des lots.
En effet, les établissements dans la gestion de leur site peuvent avoir besoin d'équipements ; ainsi en complément des CFA, les CMA départementales et sièges régionaux peuvent également commander des fournitures.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la beauté et du bien-être”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Région Nouvelle-Aquitaine”
Lieu d'exécution: Gironde🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-06 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché comprend trois reconductions tacites.
La durée de chaque reconduction est de 12 mois.
La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois,...”
Description des options
Le présent marché comprend trois reconductions tacites.
La durée de chaque reconduction est de 12 mois.
La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois, jusqu'au 30 septembre 2028.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la mécanique et de la carrosserie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du bois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (général)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (coutelier)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (maréchal ferrant)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du cycle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la mode” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du bâtiment” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de l'alimentation, de la cuisine, de l'hôtellerie et de la restauration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du commerce de la fleur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Toutes les informations sont disponibles dans le DCE”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500018
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0555122047📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etR551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 043-124896 (2024-02-28)
Avis de marché (2024-03-05)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Correction de la Valeur maximale de l'accord-cadre (2.1.3 Valeur : 12 540 000,00 EUR corrigée à 50 160 000,00 EUR)”
Source: OJS 2024/S 047-135764 (2024-03-05)