ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS POUR LES CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE NOUVELLE-AQUITAINE (RELANCE)
chambre de métiers et artisanat NA
La présente consultation allotie concerne l'achat et la livraison d'équipements pour les Centres de Formation des Apprentis des Chambres de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine. Des prestations associées pourront éventuellement être commandées (prestation d'assemblage des mallettes, dont le prix est intégré à celui des fournitures). Ces marchés seront majoritairement utilisés pour couvrir les besoins en 1er équipement des apprentis, mais pourront aussi servir pour tout autre besoin entrant dans l'objet des lots. En effet, les établissements dans la gestion de leur site peuvent avoir besoin d'équipements ; ainsi en complément des CFA, les CMA départementales et sièges régionaux peuvent également commander des fournitures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électrodomestiques pour soins corporels › Appareils de coiffure
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- • Ouvre-lettres, agrafeuses et perforateurs à trous › Agrafeuses
- • Parfums et produits de toilette › Produits de beauté
- • Parfums et produits de toilette › Produits de maquillage
- • Parfums et produits de toilette › Préparation et articles capillaires
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Trousses de manucure › Accessoires de manucure
- • Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires › Boîtes à outils
- • Équipement de cuisine › Ustensiles de cuisine
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Aiguilles à coudre et à tricoter, et dés à coudre
- • Équipement de restauration › Matériel pour la préparation des aliments
- • Équipement de restauration › Petit matériel de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison d'equipements pour les chambres de métiers et de l'artisanat de nouvelle-aquitaine (relance)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la beauté et du bien-être (coiffure, esthétique)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nouvelle-Aquitaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la mécanique et de la carrosserie (mécanicien véhicule, mécanicien agricole, carrosserie, peinture)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du bois (menuiserie, charpente, ébénisterie…)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du métal (métallier, chaudronnier, soudeur, ferronnier…)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du métal (coutelier)
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (coutelier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du métal (maréchal ferrant)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du cycle (mécanicien…)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la mode (couture)
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la mode (couture)
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'alimentation, de la cuisine, de l'hôtellerie et de la restauration (service, cuisine, boucherie, charcuterie, boulangerie, pâtisserie...)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du bâtiment (maçonnerie, carrelage, peinture, électricité, plomberie…)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du commerce de la fleur (fleuriste)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-19 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de métiers et artisanat NA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service achats, marchés publics 46 Rue Général de Larminat - CS 81423
Code postal: 33073
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557225721 📞
URL: https://cma-nouvelleaquitaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2521181&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2521181&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270795 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison d'equipements pour les chambres de métiers et de l'artisanat de nouvelle-aquitaine (relance)
Numéro de référence:
2024-036
Brève description:
La présente consultation allotie concerne l'achat et la livraison d'équipements pour les Centres de Formation des Apprentis des Chambres de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine. Des prestations associées pourront éventuellement être commandées (prestation d'assemblage des mallettes, dont le prix est intégré à celui des fournitures).
Ces marchés seront majoritairement utilisés pour couvrir les besoins en 1er équipement des apprentis, mais pourront aussi servir pour tout autre besoin entrant dans l'objet des lots.
En effet, les établissements dans la gestion de leur site peuvent avoir besoin d'équipements ; ainsi en complément des CFA, les CMA départementales et sièges régionaux peuvent également commander des fournitures.
Afficher plus
Produits/services: Outils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-036-01
Titre: Métiers de la beauté et du bien-être (coiffure, esthétique)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la beauté et du bien-être (coiffure, esthétique)
Produits/services: Produits de beauté
📦
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché comprend trois reconductions tacites.
La durée de chaque reconduction est de 12 mois.
La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois, jusqu'au 31 décembre 2028.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-036-07
Titre: Métiers de la mécanique et de la carrosserie (mécanicien véhicule, mécanicien agricole, carrosserie, peinture)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la mécanique et de la carrosserie (mécanicien véhicule, mécanicien agricole, carrosserie, peinture)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
2024-036-04
Titre: Métiers du bois (menuiserie, charpente, ébénisterie…)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du bois (menuiserie, charpente, ébénisterie…)
Produits/services: Boîtes à outils
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2024-036-09
Titre: Métiers du métal (métallier, chaudronnier, soudeur, ferronnier…)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (métallier, chaudronnier, soudeur, ferronnier…)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
5️⃣
Identifiant interne:
2024-036-10
Titre: Métiers du métal (coutelier)
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (coutelier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
6️⃣
Identifiant interne:
2024-036-11
Titre: Métiers du métal (maréchal ferrant)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du métal (maréchal ferrant)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Identifiant interne:
2024-036-08
Titre: Métiers du cycle (mécanicien…)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du cycle (mécanicien…)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
2024-036-03
Titre: Métiers de la mode (couture)
Description du marché: Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de la mode (couture)
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
9️⃣
Identifiant interne:
2024-036-02
Titre: Métiers de l'alimentation, de la cuisine, de l'hôtellerie et de la restauration (service, cuisine, boucherie, charcuterie, boulangerie, pâtisserie...)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers de l'alimentation, de la cuisine, de l'hôtellerie et de la restauration (service, cuisine, boucherie, charcuterie, boulangerie, pâtisserie...)
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2024-036-05
Titre: Métiers du bâtiment (maçonnerie, carrelage, peinture, électricité, plomberie…)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du bâtiment (maçonnerie, carrelage, peinture, électricité, plomberie…)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2024-036-06
Titre: Métiers du commerce de la fleur (fleuriste)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'équipements relatifs aux Métiers du commerce de la fleur (fleuriste)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-19 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de métiers et artisanat NA
Numéro d'enregistrement national:
13002792300015
Adresse postale: Service achats, marchés publics 46 Rue Général de Larminat - CS 81423
Code postal: 33073
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557225721 📞
URL: https://cma-nouvelleaquitaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2521181&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2521181&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
13002927500018
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etR551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270795 (2024-05-06)
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