Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison d’équipement de pré-collecte et de collecte des déchets du Muretain Agglo

Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison d’équipement de pré-collecte et de collecte des déchets du Muretain Agglo
Numéro de référence: 2418FAO
Brève description:
“Accord cadre relatif à la fourniture et la livraison d’équipement de pré-collecte et de collecte des déchets du Muretain Agglo”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 : Fourniture et livraison de bacs de collecte des déchets et des pièces détachées
Description du marché:
“Lot 3 : Fourniture et livraison de bacs de collecte des déchets et des pièces détachées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Ville: Le Muretain Agglo
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets recyclables
Description du marché:
“Lot 1 : Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets recyclables”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs réutilisables pour la pré-collecte des déchets recyclables
Description du marché:
“Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs réutilisables pour la pré-collecte des déchets recyclables”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Description
Ville: Muretain agglo

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le muretain agglo
Numéro d'enregistrement national: 20006864100014
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol CS 40029
Code postal: 31601
Commune postale: Muret cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-muretain.fr 📧
Téléphone: 0534466140 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
URL de participation: https://marches.agglo-muretain.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: ORG-0002
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 110-336479 (2024-06-05)