ACCORD-CADRE RELATIF A LA COLLECTE, AU TRANSPORT ET AU DECHARGEMENT DES FLUX DE DECHETS RECEPTIONNES EN BENNES ET EN BORNES D'APPORT VOLONTAIRE DANS LES ECOCENTRES DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES
Siredom
Le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes. LOT 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres LOT 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes sur les écocentres du SIREDOM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.
Qui ?- • Siredom
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la collecte, au transport et au dechargement des flux de dechets receptionnes en bennes et en bornes d'apport volontaire dans les ecocentres du siredom et ses prestations annexes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du SIREDOM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-01 14:00:00 📅
Lieu: Siège du SIREDOM
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siredom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: 0169742350 📞
URL: http://siredom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: https://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 19251-2024
Source: OJS 2024/S 023-067081 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la collecte, au transport et au dechargement des flux de dechets receptionnes en bennes et en bornes d'apport volontaire dans les ecocentres du siredom et ses prestations annexes
Numéro de référence:
2024.01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la collecte, le transport et le déchargement des flux de déchets réceptionnés en bennes et en bornes d'apport volontaire sur les écocentres pour les besoins du SIREDOM et ses prestations annexes.
LOT 1 : Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres
LOT 2 : Collecte, transport et déchargement des bennes sur les écocentres du SIREDOM
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024.01 - Lot 1
Titre: Collecte, transport et déchargement des bornes d'apport volontaire des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers recyclables en borne d'apport volontaire sur les écocentres du SIREDOM. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum avec un maximum pour le lot 1 de 860 000 euros HT sur toute la durée du
marché.
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Le règlement de consultation a été modifié afin de reporter la date de remise des offres au VENDREDI 1ER MARS avant 12 heures.
Durée de l'accord: 4 années Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.01 - Lot 2
Titre: Collecte, transport et déchargement des bennes des écocentres du SIREDOM et ses prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet d'assurer la collecte, le transport et le déchargement des déchets ménagers et professionnels déposés dans les bennes des écocentres du SIREDOM. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euros HT pour le présent lot 2 sur toute la
durée du marché.
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Le règlement de consultation a été modifié afin de reporter la date de remise des offres au VENDREDI 1ER MARS avant 12 heures. Aussi, les dates prévisionnelles des auditions prévues pour le lot 2 sont reportées et prévues entre le 11 et le 15 mars 2024.
Le CCAP, le BPU et le CCTP du lot 2 ont fait l'objet de modification le 30/01/2024.
Les annexes 10 et 11 au CCTP du lot 2 ont été rajoutées au DCE le 30/01/2024.
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Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du SIREDOM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-01 14:00:00 📅
Lieu: Siège du SIREDOM
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siredom
Numéro d'enregistrement national:
20007783200018
Adresse postale: 63 rue du Bois Chaland
Code postal: 91029
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle MALEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: 0169742350 📞
URL: http://siredom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://siredom.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: https://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date de remise des offres est reportée au VENDREDI 1ER MARS avant 12 heures. Les dates prévisionnelles des auditions prévues pour le lot 2 sont également reportées et prévues entre le 11 et le 15 mars 2024. Le règlement de consultation a été modifié en conséquence.
Afficher plus
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 19251-2024
Source: OJS 2024/S 023-067081 (2024-01-31)
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