Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Centrale d'achat du transport public
Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs vélos
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs vélos
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs vélos tubes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs vélos tubes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs piétons pyroélectriques
Description du marché: Compteurs piétons pyroélectriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs piétons dalles
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs piétons dalles
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs mixtes vélos piétons sol
Description du marché: Compteurs mixtes vélos piétons sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs mixtes vélos piétons hors sol
Description du marché: Compteurs mixtes vélos piétons hors sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs mixtes vélos véhicules
Description du marché: Compteurs mixtes vélos véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs caméras
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs caméras
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Totems
Description du marché: Totems
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Afficheurs
Description du marché: Afficheurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): France métropolitaine, Corse, Drom COM, Nouvelle Calédonie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-31 17:00:00 📅
Lieu: France métropolitaine, Corse, Drom COM, Nouvelle Calédonie
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.zuber@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830476 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1023617.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Catp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.zuber@catp.fr 📧
Téléphone: 0184830476 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-390150 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Numéro de référence:
2024-35
Brève description: Accord-cadre relatif à l'acquisition de compteurs et services annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-35L1
Titre: Compteurs vélos
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs vélos
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-35L2
Titre: Compteurs vélos tubes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs vélos tubes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-35L3
Titre: Compteurs piétons pyroélectriques
Description du marché: Compteurs piétons pyroélectriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024-35L4
Titre: Compteurs piétons dalles
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs piétons dalles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024-35L5
Titre: Compteurs mixtes vélos piétons sol
Description du marché: Compteurs mixtes vélos piétons sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024-35L6
Titre: Compteurs mixtes vélos piétons hors sol
Description du marché: Compteurs mixtes vélos piétons hors sol
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2024-35L7
Titre: Compteurs mixtes vélos véhicules
Description du marché: Compteurs mixtes vélos véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2024-35L8
Titre: Compteurs caméras
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compteurs caméras
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2024-35L9
Titre: Totems
Description du marché: Totems
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2024-35L10
Titre: Afficheurs
Description du marché: Afficheurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): France métropolitaine, Corse, Drom COM, Nouvelle Calédonie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-31 17:00:00 📅
Lieu: France métropolitaine, Corse, Drom COM, Nouvelle Calédonie
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.zuber@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830476 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1023617.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Catp
Numéro d'enregistrement national:
539537886000035
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.zuber@catp.fr 📧
Téléphone: 0184830476 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;
- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-390150 (2024-06-27)
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