Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs
Mairie de Niort
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des prestations d'entretien d'espaces naturels (cours d'eau et terrains...), d'espaces verts ou naturels (cimetières, marais du Galuchet aérodrome...) et d'espaces ludiques et sportifs y compris les terrains synthétiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs
Numéro de référence: DCPL 2024-79
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des prestations d'entretien d'espaces naturels (cours d'eau et terrains...), d'espaces verts ou...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Prestations d'entretien des espaces naturels
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Entretien des cours d'eau (la sèvre niortaise, la coulée verte - 13 kms, le marais du Galuchet), de terrains divers à proximité des cours d'eau et des...”
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Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 2 066 667 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts ou naturels publics ou privés de la Ville de Niort (cimetières, propriétés privées de la ville, chemin communal du troisième...”
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Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Prestations d'entretien des espaces ludiques et sportifs y compris les terrains synthétiques
Description du marché:
“Fourniture et mise en oeuvre de sols souples et amortissants des espaces ludiques de la ville de Niort (travaux préparatoires, terrassement, pose de...”
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Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
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Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre mono-attributiaire à bons de commande avec des montants maxi annuels par lot (lot 1 : 50 000 Euros TTC - lot 2 : 620 000 Euros TTC - lot 3 :...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignement concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignement concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du...”
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Capacité technique et professionnelle
“Renseignement concernant la capacité technique et professionnelle de l'entreprise: Description des moyens humains et matériels de l'entreprise Présentation...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Numéro d'enregistrement national: 21790191700013
Département: Service des Marchés Publics
Adresse postale: 1 Place Martin BASTARD CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics Mairie de Niort
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787980 📞
URL: https://www.vivre-a-niort.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lf4qvqUfaQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lf4qvqUfaQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Département: Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698811 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs
Numéro de référence: DCPL 2024-79
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des prestations d'entretien d'espaces naturels (cours d'eau et terrains...), d'espaces verts ou...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Prestations d'entretien des espaces naturels
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Entretien des cours d'eau (la sèvre niortaise, la coulée verte - 13 kms, le marais du Galuchet), de terrains divers à proximité des cours d'eau et des...”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Prestations d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 2 066 667 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts ou naturels publics ou privés de la Ville de Niort (cimetières, propriétés privées de la ville, chemin communal du troisième...”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Prestations d'entretien des espaces ludiques et sportifs y compris les terrains synthétiques
Description du marché:
“Fourniture et mise en oeuvre de sols souples et amortissants des espaces ludiques de la ville de Niort (travaux préparatoires, terrassement, pose de...”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant...”
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: niort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre mono-attributiaire à bons de commande avec des montants maxi annuels par lot (lot 1 : 50 000 Euros TTC - lot 2 : 620 000 Euros TTC - lot 3 :...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignement concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignement concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du...”
Capacité technique et professionnelle
“Renseignement concernant la capacité technique et professionnelle de l'entreprise: Description des moyens humains et matériels de l'entreprise Présentation...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Numéro d'enregistrement national: 21790191700013
Département: Service des Marchés Publics
Adresse postale: 1 Place Martin BASTARD CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics Mairie de Niort
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787980 📞
URL: https://www.vivre-a-niort.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lf4qvqUfaQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_lf4qvqUfaQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Département: Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac CS80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698811 (2024-11-14)
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