ACCORD-CADRE POUR PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE-SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN NOUVELLE-AQUITAINE
Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA
ACCORD-CADRE POUR PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE-SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN NOUVELLE-AQUITAINE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour petits travaux d'entretien (pte) de plomberie-sanitaire sur les sites des services et établissements publics de l'état en nouvelle-aquitaine
Brève description:
“ACCORD-CADRE POUR PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE-SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN NOUVELLE-AQUITAINE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CHARENTE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CHARENTE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CORREZE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CORREZE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CREUSE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CREUSE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5 - PETITS TRAVAUX DENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN DORDOGNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN DORDOGNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN BORDEAUX METROPOLE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ETAT EN BORDEAUX METROPOLE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN GIRONDE OUEST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN GIRONDE EST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN GIRONDE EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT 9 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES LANDES
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES LANDES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: LOT 10 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN LOT-ET-GARONNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN LOT-ET-GARONNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: LOT 11 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES OUEST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES OUEST...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: LOT 12 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES EST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: LOT 13 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES DEUX-SEVRES
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES DEUX-SEVRES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: LOT 14 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LA VIENNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LA VIENNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: LOT 15 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LA HAUTE-VIENNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LA HAUTE-VIENNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture aquitaine-sgar-mra
Numéro d'enregistrement national: 17330000500027
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556906523 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-374551 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour petits travaux d'entretien (pte) de plomberie-sanitaire sur les sites des services et établissements publics de l'état en nouvelle-aquitaine
Brève description:
“ACCORD-CADRE POUR PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE-SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN NOUVELLE-AQUITAINE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CHARENTE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CHARENTE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CORREZE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CORREZE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN CREUSE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN CREUSE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5 - PETITS TRAVAUX DENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN DORDOGNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN DORDOGNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN BORDEAUX METROPOLE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ETAT EN BORDEAUX METROPOLE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN GIRONDE OUEST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN GIRONDE OUEST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN GIRONDE EST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN GIRONDE EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT 9 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES LANDES
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES LANDES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: LOT 10 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE EN LOT-ET-GARONNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT EN LOT-ET-GARONNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: LOT 11 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES OUEST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES OUEST...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: LOT 12 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES EST
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES PYRENEES ATLANTIQUES EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: LOT 13 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LES DEUX-SEVRES
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LES DEUX-SEVRES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: LOT 14 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LA VIENNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LA VIENNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: LOT 15 - PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE DANS LA HAUTE-VIENNE
Description du marché:
“PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN (PTE) DE PLOMBERIE - SANITAIRE SUR LES SITES DES SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LA HAUTE-VIENNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture aquitaine-sgar-mra
Numéro d'enregistrement national: 17330000500027
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556906523 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-374551 (2024-06-24)
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