Accord cadre pour les travaux de voiries provisoires et libérations d'emprise à mener dans le cadre des opérations travaux CTS et notamment sous le régime du mandat
Compagnie des transports strasbourgeois
Accord cadre pour les travaux de voiries provisoires et libérations d'emprise à mener dans le cadre des opérations travaux CTS et notamment sous le régime du mandat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour les travaux de voiries provisoires et libérations d'emprise à mener dans le cadre des opérations travaux CTS et notamment sous le régime du mandat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: VOIR DCE
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: VOIR DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: VOIR DCE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: VOIR DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mjehl@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 158-490534 (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour les travaux de voiries provisoires et libérations d'emprise à mener dans le cadre des opérations travaux CTS et notamment sous le régime du mandat
Numéro de référence:
MANACC-003-24
Brève description:
Accord cadre pour les travaux de voiries provisoires et libérations d'emprise à mener dans le cadre des opérations travaux CTS et notamment sous le régime du mandat
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Identifiant interne:
MANACC-003-24
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: VOIR DCE
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: VOIR DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: VOIR DCE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: VOIR DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
56850068000018
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mjehl@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777011 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 158-490534 (2024-08-13)
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