ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESEAUX POUR LE SDE2A

Syndicat d'Energie de la Corse du Sud

Accord cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins, alloti par secteur(x14 lots), sans option ni variante, ni PSE. Les candidats ne pourront présenter une offre que pour 3 lots maximum voir conditions dans RC. Nature des prestations : travaux de génie civil pour construction de réseaux et travaux de réseaux. Durée : 1 an + 3 reconductions de 1 an (4 ans maxi) à compter de la date d'exécution: 1er janvier 2025. (date d'effet du marché n'est pas la date de notification). En cas de groupement, ce dernier peut être conjoint ou solidaire. Un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum. pas de minimum, montant maximum annuel HT sur les 14 lots estimé à 40 000 000 euro(s) (voir détail montant maxi annuel ht par lot dans le RC). Certains territoires sont divisés en secteur (cf liste dans DCE)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat d'Energie de la Corse du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-10	Avis de marché
2024-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESEAUX POUR LE SDE2A
Numéro de référence: 24FT-0038-H
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux 2SSCC
Description du marché:

Territoire des DEUX SEVI DEUX SORRU CRUZZINI CINARCA: TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR LA CONSTRUCTION DE RESEAUX

Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: possibilité de 3 reconductions de 1 année chacune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont: moyens humains et matériels: 15 pts/organisation, méthodo, capacités techniques et professionnelles: 20 pts/ dispositions pour qualité plans récolement des réseaux: 5 pts
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de réseaux 2SSCC
Description du marché: Territoire des Deux Sevi - Deux Sorru Cruzzini Cinarca: Travaux de réseaux
Produits/services supplémentaires:

Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Travaux de construction de lignes électriques 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux AJA 1
Description du marché:

Territoire du Grand Ajaccio - Secteur 1 Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux AJA 2
Description du marché:

Territoire du Grand Ajaccio - Secteur 2 - Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux de réseaux AJA 1
Description du marché: Territoire du Grand Ajaccio - Secteur 1 -Travaux de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux de réseaux AJA 2
Description du marché: Territoire du Grand Ajaccio - Secteur 2 - Travaux de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux ARSVT 1
Description du marché:

Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo - Secteur 1 - Travaux de génie Civil

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux ARSVT 2
Description du marché:

Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo - Secteur 2 Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Travaux de réseaux ARSVT 1
Description du marché:

Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo - Secteur 1 -Travaux de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Travaux de réseaux ARSVT 2
Description du marché:

Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo - Secteur 2 -Travaux de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux ES 1
Description du marché:

Territoire de l'Extrême Sud - Secteur 1 - Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux ES 2
Description du marché:

Territoire de l'Extrême Sud - Secteur 2 -Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Travaux de réseaux ES 1
Description du marché: Territoire de l'Extrême Sud - Secteur 1 -Travaux de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Travaux de réseaux ES 2
Description du marché: Territoire de l'Extrême Sud - Secteur 2 Travaux de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ajaccio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-15 12:00:00 📅
Lieu: ajaccio
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 51 du décret du 25/03/16 - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Qualifications techniques demandées correspondent au classement Fntp suivant : *Lot travaux de génie civil : terrassement Fntp 2322 - Cartes d'identité et cartes professionnelles à jour et valides de chaque salarié mis à disposition pour la réalisation des prestations résultant du présent marché. Le nombre de cartes professionnelles doit être en cohérence avec les besoins exprimés par le Sde2a et répondre donc aux exigences imposées et ce au regard du nombre d'équipes prévues dans l'article 8.3 « contenu de l'offre » du présent règlement. Il est opportun de préciser que le soumissionnaire doit renseigner chaque lot en attestant de l'identité des personnels dédiés aux équipes. Chaque lot étant indépendant, l'ensemble de ces personnels doit être différent pour chaque lot

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum. Etant entendu qu'un cotraitant d'un groupement, un sous-traitant d'un groupement ne peut candidater qu'à 3 lots maximum. De plus, un associé d'une entreprise ayant déjà candidaté à 3 lots, ne peut, en aucun cas, présenter des offres en son nom personnel ou en qualité d'associé d'une autre société. Il est opportun de préciser que le soumissionnaire doit renseigner chaque lot en attestant de l'identité des personnels dédiés aux équipes. Chaque lot étant indépendant, l'ensemble de ces personnels doit être différent pour chaque lot

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat d'Energie de la Corse du Sud
Numéro d'enregistrement national: 20002561700032
Adresse postale: Immeuble Paglia Orba Route d'Alata Cs 13004
Code postal: 20700
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PUCCI Joseph
Courrier électronique: madeleine.ferrandi@sde2a.fr 📧
Téléphone: 0495210285 📞
URL: http://www.sde2a.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480299 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1480299 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Un opérateur seul ou un groupement d'opérateur ne pourra présenter une offre que pour trois lots maximum. Etant entendu qu'un cotraitant d'un groupement, un sous-traitant d'un groupement ne peut candidater qu'à 3 lots maximum. De plus, un associé d'une entreprise ayant déjà candidaté à 3 lots, ne peut, en aucun cas, présenter des offres en son nom personnel ou en qualité d'associé d'une autre société. Concernant la signature électronique, celle-ci n'est pas obligatoire et les candidats sont informés que toute offre retenue adressée par voie électronique devra être partiellement re-matérialisée et la signature du marché se fera par voie manuscrite car le Sde2a ne possède Pas de signature électronique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 370303
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-345556 (2024-06-10)

Avis d'attribution de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-009
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Titre: Travaux de génie Civil pour la construction de réseaux 2sscc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE RESEAUX DIFFUSION CORSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise reseaux diffusion corse
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-1-1
Adresse postale: Rte D'Air Corsica
Code postal: 20129
Commune postale: Bastelicaccia
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sas.erdc16@gmail.com 📧
Téléphone: 0495523285 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Identifiant de l’offre: Ineo Reseaux Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Reseaux Sud
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-2-1
Adresse postale: Chemin de caldaniccia
Code postal: 20167
Commune postale: Mezzavia
Courrier électronique: norbert.bikodoroff@equans.com 📧
Téléphone: 04 95 20 23 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOTRAVOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotravos
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-3-1
Adresse postale: Rte De Valle Di Mezzana
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Courrier électronique: contact@groupe-ssc.fr 📧
Téléphone: 04 95 21 78 62 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Raffalli travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-6-1
Adresse postale: Ld Percinaggio
Courrier électronique: contact@raffalli.fr 📧
Téléphone: 04 95 23 73 50 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: LEANDRI ROCH BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Leandri roch btp
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-7-1
Adresse postale: Zi De Tavaria
Code postal: 20110
Commune postale: Propriano
Courrier électronique: info@rochleandri.com 📧
Téléphone: 04 95 76 39 47 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: SAS LEANDRI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Sas leandri
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-8-1
Adresse postale: Zi de Tavaria
Courrier électronique: contact@sasleandridenis.fr 📧
Téléphone: 04 95 76 01 82 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: VALLI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Valli
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-11-1
Adresse postale: Ham De Mela
Code postal: 20137
Commune postale: Porto-Vecchio
Courrier électronique: contact@vallitp.fr 📧
Téléphone: 04 95 70 20 23 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1480299-1-14-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
54384
Région: Haute-Corse 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 345556-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Pas de montant minimum, le montant global donné est le montant Maximum Annuel Ht. Durée de l'accord-cadre d'1 an, renouvelable au maximum 3 fois 1 année. Le montant précisé par lot dans cet avis est le montant maximum annuel Ht: lot 1: 2.000.000 euro(s) Ht/an lot 2: 2.000.000 euro(s) Ht/an lot 3 à 14 : 3.000.000 euro(s) Ht/an pour chacun des lots

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 45A257E0-B50F-1020-5C5F475468D9EEDD
Région: Haute-Corse 🏙️
Source: OJS 2024/S 232-727937 (2024-11-27)

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