Accord-cadre pour la fourniture, l'installation et la maintenance de photocopieurs pour la Communauté de Communes du Provinois et ses 39 communes membres. L'accord cadre sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 HT sur la durée globale de l'accord-cadre, soit quatre années.
CC du Provinois
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la fourniture, installation et maintenance de photocopieur pour la Communauté de Communes du Provinois et ses 39 communes membres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture, l'installation et la maintenance de photocopieurs pour la Communauté de Communes du Provinois et ses 39 communes membres. L'accord cadre sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 HT sur la durée globale de l'accord-cadre, soit quatre années.
Numéro de référence: Copieurs
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la fourniture, installation et maintenance de photocopieur pour la Communauté de Communes du Provinois et ses...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de photocopie 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“accord-cadre qui a pour objet d'assurer la fourniture, l'installation et la maintenance de photocopieurspour la Communauté de Communes du Provinois et ses...”
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Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-13 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Provinois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Provinois
Numéro d'enregistrement national: 20003713300010
Adresse postale: 7 cour des bénédictins
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.fournier@cc-du-provinois.fr 📧
Téléphone: 0160583660 📞
URL: https://www.cc-du-provinois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=78257 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CC du Provinois
Numéro d'enregistrement national: 20003713300010
Adresse postale: 7 cour des bénédictins
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@cc-du-provinois.fr 📧
Téléphone: 0160586058 📞
URL: http://www.cc-du-provinois.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-685621 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture, l'installation et la maintenance de photocopieurs pour la Communauté de Communes du Provinois et ses 39 communes membres. L'accord cadre sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 HT sur la durée globale de l'accord-cadre, soit quatre années.
Numéro de référence: Copieurs
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la fourniture, installation et maintenance de photocopieur pour la Communauté de Communes du Provinois et ses...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de photocopie 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“accord-cadre qui a pour objet d'assurer la fourniture, l'installation et la maintenance de photocopieurspour la Communauté de Communes du Provinois et ses...”
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-13 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Provinois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Provinois
Numéro d'enregistrement national: 20003713300010
Adresse postale: 7 cour des bénédictins
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.fournier@cc-du-provinois.fr 📧
Téléphone: 0160583660 📞
URL: https://www.cc-du-provinois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=78257 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CC du Provinois
Numéro d'enregistrement national: 20003713300010
Adresse postale: 7 cour des bénédictins
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@cc-du-provinois.fr 📧
Téléphone: 0160586058 📞
URL: http://www.cc-du-provinois.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-685621 (2024-11-08)
Avis de marché (2024-12-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 10 janvier 2025 á 17h00.”
Source: OJS 2024/S 243-766097 (2024-12-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/7078257 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 10 janvier 2025 á 17h00.”
Source: OJS 2024/S 243-766097 (2024-12-12)
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